Benjamin Y... n'apporte pas d'éléments probants à l'encontre du constat d'une possession d'état conforme au titre durant les cinq années suivant sa naissance ; qu'en effet, la séparation du couple Y...

Isabelle I... témoigne quant à elle qu'enceinte de 7 mois et étant souffrante, elle est arrivée au cabinet avant l'heure de son rendez-vous, alors qu'elle se sentait mal et que les autres patients présents

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Thierry X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant à

nom de monsieur et madame Didier X... en 1992 et 1993 par monsieur Gérard X... lui-même (arrêt p. 7, al. 3 et 4) et que les époux Didier X... avaient vécu dans cet appartement avec leurs deux filles durant

justificatives au dossier de la Cour que ces factures ont été émises les 1er février 2001, 5 juillet 2001 et 23 mai 2002, soit à l'issue de chacune des périodes de prestations qu'elles concernaient et durant

Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme F... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme X..., de Me Isabelle

à Mme Réjanne Z..., épouse A..., domiciliée [...]                                               , 4°/ à Mme Monique Z..., épouse B..., domiciliée [...]                               , 5°/ à Mme Isabelle

Q... durant sa relation de travail qui a porté préjudice à cette salariée quant à son avenir professionnel. La cour constate que V...

intoxiqué par l'inhalation de fumée ; que l'information judiciaire, ouverte à la suite des faits a été clôturée par une ordonnance de non-lieu concluant au caractère accidentel de l'incendie ; que Mme Isabel

Y... pour faire des notes d'honoraires ; Mme Isabelle C..., ancienne salariée du cabinet, qui rapporte avoir personnellement constaté que Mme Z... n'ayant pas été remplacée pendant son arrêt de maternité

SARL LES JARDINS DE SARDA une sommation de comparaître devant son notaire le 4 mars 2011, soit avant l'expiration du délai qui lui avait été imparti par la Cour d'appel pour s'exécuter ; que Maître Isabelle

Comportement intolérable, agressive, cette personne a été vraiment insolente » ; que sa pièce nº 7 est une attestation rédigée par Mme Isabelle B... en ces termes : « Le 3 juin 2015 vers 17h 30 Mme I..

Denis Ardisson, Président de la chambre, Mme Marie-Ange, Président de chambre, Mme Isabelle Paulmier-Cayol, Conseillère", ne mentionne pas le nom de famille du deuxième magistrat qui a participé au délibéré

Richard de la Tour, premier avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Annealsys, de la SCP L.

Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Clinique d'Epernay, de Me Blondel, avocat de la SCP Isabelle Tirmant-P...

Victor au PICH durant 10 ans (de 85 à 95). Durant les deux premières années, Georgette était dans sa chambre et refusait tout contact avec le monde extérieur.

concordants soumis à l'appréciation du juge prud'homal, que son employeur a manqué gravement à ses propres obligations découlant du contrat de travail conclu entre les parties, au point d'apporter durablement

date du 23 décembre 2002 enregistré à la conservation des hypothèques de Millau, la SARL DU LAC, EURL, représentée par son gérant Georges Y... a vendu à la SCI Montcalm représentée par sa gérante Isabelle

Philippe Muller, domicilié 15 chemin de la Vallée, 22500 Paimpol, 25 / à Mme Ginette Le Hegarat, domiciliée chemin de la Lande Colas, 22500 Paimpol, 26 / à Mme Isabelle Moreau, domiciliée 7 chemin