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570 résultats pour « Jacques LEVY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0de9ba5988459c509db

Cassation

5 décembre 1984

5 décembre 1984

JACQUES X...

Source officielle

Page 8 sur 29

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CC

civ1

613723cfcd5801467740e731

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Jacques Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ecc9

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372322cd58014677405de2

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Jacques Y..., demeurant ..., 3°/ la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ..., 4°/ la société UCB, dont le siège est BP 295/16, 75791 Paris cedex, 5°/ le Comptoir des entrepreneurs

Source officielle
CC

soc

613721facd580146773f9307

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Benoit, société anonyme dont le siège social est situé à Saint-Bonnet-de-Mure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300731

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Y..., Z..., A..., Bureau, Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme D..., conseiller

Source officielle
CC

civ2

61372393cd5801467740b939

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel de Dijon (1e chambre civile, 1ère section), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6d

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Jacques A..., 4°/ de Mme Mireille A..., née D... demeurant tous deux ..., 5°/ de Mme Rachel C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

civ2

613722a4cd580146773ff807

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1994 par le tribunal d'instance de Lille, au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613722f4cd58014677403afe

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Jacques X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301055

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f78f

Cassation

4 décembre 1997

4 décembre 1997

PARIS, le quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0ea

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

Thierry, JACQUES C..., ALVES A... Z... Michel, Y...

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100332

Cassation

25 mars 2010

25 mars 2010

Jacques A... a effectivement dissimulé à M.

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. Philippe et Marcel Y

6137214ecd580146773f2b11

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Jacques B..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741ca21

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Justice à PARIS, le seize mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller C..., les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10343

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

de l'hypothèque inscrite par la BNP Paribas en exécution du cautionnement litigieux ; que cette levée d'hypothèque n'a été possible que suite à l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Reims le 8 novembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300367

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, Mme Djikpa, conseillers référendaires, M. Kapella, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00788

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

[E] a été engagé le 19 août 2003 par la société Compagnie financière Jacques Coeur, en qualité de cadre commercial. 2.

Source officielle