Jean X..., M. Y..., administrateur ad hoc de la SCI, et MM.

X... et qu'il déclarait que selon lui, Jean-Pierre X... et Gérard F... étaient en fait complices dans le trafic ; que l'information n'a pas permis d'établir la réalité des menaces faites sur Jean-Pierre

eu viol, mais simplement que Jean-Claude Y...

° temps, une possible animosité de Jean-Pierre A... à l'encontre du ou des prévenus mais cette hypothèse examinée par la Cour à l'audience apparaît sans fondement ; qu'entendu sous serment, Jean-Pierre

la suite, une transaction est intervenue entre Thierry Z... et Jean-François C..., aux termes de laquelle, moyennant le paiement des réparations, Jean-François C... retirait sa plainte, ce qu'il fit par

Jean Y... à payer une partie des dettes sociales, alors, selon le pourvoi, qu'il ne résulte ni de l'arrêt attaqué, ni du jugement entrepris, ni d'aucune pièce de la procédure que M.

G..., David U..., Carlo XX..., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir

Y... père et de Jean-Pierre Y... fils permet de constater que la personne interrogée le 14 mai 1990 est bien Jean-Pierre Y..., né le 14 avril 1945 à B...

m tandis que la taille de Jean Y... ne serait guère supérieure à 1,60 m; que, selon les déclarations initiales de ce témoin, les agresseurs étaient de tailles différentes et pas nécessairement élevées

Jean X..., de la SCP Defrénois et Levis, avocat de M. Claude X..., les conclusions de M.

aux débats est une attestation très imprécise de Jean-Claude X..., PDG de la SA X..., qui ne mentionne pas le statut de M.

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour recel de la fixation, en vue de leur diffusion, d'images de mineurs à caractère

Code pénal, 2 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, et défaut de réponse à conclusions; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a accueilli la constitution de partie civile de Jean-François

Z..., Jean-Claude X... avait donné comme instruction de ne rien révéler sur ce qui se passait dans les élevages du groupe ; que lors de la confrontation, Jean-Guy E... a tout d'abord confirmé que le président-directeur

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 13 septembre 1993, qui, pour homicide involontaire et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs

... coupable d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que, le 8 février 1993, les services de police intervenaient pour mettre un terme à une altercation entre deux individus ; selon

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 24 mai 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

1997, Jean-Luc X... avait demandé à le rencontrer et de venir le chercher chez lui, à Lavardin (Loir-et-Cher), ce (illisible sur arrêt) faisait le 6 mars 1997, vers 2 heures 30, au moyen d'un véhicule