la vie en société ; qu'en l'espèce, les époux [Y] se plaignent de la présence de quatre bouleaux présents sur la propriété [Z] en alléguant que cette espèce d'arbres produit de multiples chatons de taille

précisé qu'il se distinguait des autres individus qui les détenaient et/ou les interrogeaient par son élégance vestimentaire et par sa culture ; que cet officier de police avait été décrit comme étant de taille

SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de Monsieur X... tendant à voir juger que l'employeur n'avait pas respecté ses obligations concernant

qu'à concurrence de la somme de 25 000 € conformément à la proposition faite par l'assureur correspondant à la valeur des matériaux de démolition présents dans l'immeuble (pierres de taille

peut avoir été interrompue par la saisie conservatoire du 19 février 2009 et les actes relatifs frappés de caducité, si bien qu'à la date du 16 juillet 2013 à laquelle la saisie de la licence d'artisan taxi

cette plainte et de cette attestation est extrêmement proche de celle du courrier de Monsieur X... daté du 20 mars 2006, qu'il s'agisse notamment de l'inclinaison des caractères, de la forme et de la taille

juridiction de sécurité sociale en contestation de la décision de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence (la caisse) lui refusant la prise en charge de frais de transport en taxi

l'intérêt collectif des copropriétaires ou qu'elle ait été prise dans le seul but de favoriser les intérêts personnels des majoritaires au détriment de ceux des minoritaires ; qu'en se bornant, pour juger

y a lieu dans le groupe auquel elle appartient ; Qu'en se déterminant comme elle l'a fait, sans rechercher, comme elle y était invitée, si l'employeur ne justifiait pas, compte tenu de la petite taille

.) ; que ces derniers ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux pour faire juger que la parcelle [...] située à [...] de Comminges est incluse dans le bail initial et pour obtenir la condamnation

la cour d'appel de Nouméa du 26 octobre 2009 ; qu'il a été licencié pour motif économique par lettre du 9 décembre 2009 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de juger

Comme nous vous l'avons déjà indiqué, aucune solution de reclassement n'a pu être trouvée que se soit au sein de l'entreprise, ni au sein du groupe auquel elle appartient, compte tenu de sa taille modeste

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Marie-Noëlle Y... de sa demande tendant à voir juger son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et à voir la société Lidl condamnée

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir rejeté l'ensemble des demandes des appelants, notamment celle tendant à voir dire et juger que la société Aker a commis

transportés dans des paniers ou des sacs et que les gros chiens et chiens de taille moyenne,(< 45 cm) même muselés et tenus en laisse ne sont pas admis ; que la SA Transdev Ile de France était donc

professionnel ou du brevet de maîtrise" et d'autre part, pouvoir assurer la réalisation totale des travaux suivants : toutes coupes de cheveux, coiffage, mise en forme, opération de rasage, les différentes tailles

dernier, après son deuxième avis, tout renseignement et indication sur les aménagements envisageables, modification, adaptation d'emploi ou du temps de travail ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait juger

PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur l'autre grief, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déboute Mme M... de ses demandes tendant à juger qu'elle a subi une inégalité