déclarations de l'agent Y..., ne saurait constituer un blanc-seing permettant au prévenu d'enfreindre la loi et de commettre à son profit un rémunérateur trafic de stupéfiants à hauteur de plusieurs kilos

personnel qui aurait dû avoir des instructions pour intervenir dans un tel contexte ; - qu'il n'était pas mis à disposition des clients, le soir du drame, un type de chariot adapté au transport de 320 kilos

s'avéraient être contrefaits, la somme de 1.100 francs, la clé ouvrant la mallette Delsey ainsi qu'une paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane A... lequel a reconnu avoir revendu 30 kilos

provisoirement le 22 juin 2007 sur la base d'un avis international de recherches dit "notice rouge" visant à l'exécution d'un mandat d'arrêt délivré à son encontre par le procureur général adjoint de Kigali

FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI REVISE LE PRIX DE CE BAIL EN DECIDANT QU'IL SERAIT CALCULE A PARTIR DU 11 NOVEMBRE 1969 SUR LA CONTRE VALEUR DE SIX KILOS DE RAISIN VIGNERON A L'ARE, DE SE CONTREDIRE

que ce dernier, maintenu en détention par le tribunal qui l'avait déclaré coupable de délits en lien avec les stupéfiants, notamment à raison de l'importation dans des valises de plusieurs dizaines de kilos

" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que des fonctionnaires de police, informés de l'interpellation à Tanger d'une personne transportant dans son véhicule 50 kilos

travail n'est pas abusif en soi ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si le poste de magasinière proposé à Mme P... n'impliquait pas, en réalité, le port de charges supérieures à cinq kilos

tonnes, sans réfuter les motifs précis du jugement entrepris constatant au contraire que le poids du manquant était inférieur à celui de 842 sacs dès lors que le sucre était conditionné en sacs de 50 kilos

diverses portes et avaient dérobé de nombreuses bouteilles de vin et d'alcool dont des vins rares de la cave privée des époux Y..., des boîtes de foie gras, la caisse du caveau, un coffre-fort de 800 kilos

déclaré Carl De X... coupable de détention de substances ou engins explosifs ; "aux motifs "qu'il est constant que Carl De X... détenait à son domicile sans autorisation et sans motifs légitimes 13,3 kilos

Ces sacs pesaient 25 kilos. Un poids de 25 kilos ne peut pas être considéré comme une charge lourde, surtout pour un sportif comme M.

DE LUI AVOIR LIVRE, LE 12 JUILLET 1974, UN VEHICULE AMENAGE POUR LA TRANSFUSION APRES LUI AVOIR DELIVRE UN CERTIFICAT INDIQUANT UN POIDS MORT DE 5 780 KILOS, UNE CHARGE UTILE DE 220 KILOS ET UN POIDS TOTAL

agricole de transformations et de ventes de Camaret (la coopérative), ayant reçu, le 22 juillet 1975, une lettre circulaire l'invitant à lui livrer sa production de pommes au prix minimum de 28 centimes le kilo

l'article 873, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, rendu en matière de référé, qu'après avoir, le 27 mars 1986, commandé à la société Evernat un kilo

X... n'avait travaillé que 305 heures, et que pour les années 1995 et 1996 n'avait pêché respectivement que 556 kilos et 1071 kilos, ce dont il résultait qu'il n'avait exercé l'activité de pêcheur à pied

J'ai déterminé sur avril 95 275 640 kilos. Mai 95 237 910 kilos.

indiquent que Sergio Z... était un gros client de Pascal X..., ce qui concorde avec sa récente condamnation à 5 ans d'emprisonnement pour un trafic de stupéfiants portant, à ses dires, sur une trentaine de kilos

de négligence pour n'avoir pas défini de façon précise et écrite le poids limite des palettes devant être stockées sur les rayonnages ; qu'en effet les experts ont relevé que des palettes de 800 kilos

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 8 janvier 2003), que prétendant avoir commandé 6 000 kilos