AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2002) et la procédure, que Mme

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cuir shop, dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Paris

à en-tête du magasin et carte de visite où figure expressément le nom de Marlène Y..., attestation de Mme A..., épouse X..., rapport des visites au magasin par GN (Gérard Z..., directeur de la société

fait sommation à Mme [C] de communiquer les contrats conclus avec les magazines "V magazine Spain" en septembre 2009, "New Vogue US" en octobre 2009, "TUSH magazine" en novembre 2009, "New V magazine

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 juin 2024), Mme [G] [N] épouse [V] (Mme [G] [V]), qui se rendait le 9 janvier 2015 au magasin [Etablissement 1] dans lequel un terroriste venait de faire irruption et retenait

Julien Y..., tous trois domiciliés [...]                        , contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société

Bon, demeurant à Paris (17ème), ..., 3°) Mme XK... Bon épouse de Jean-Louis R..., demeurant à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 4°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen : Attendu que la société Hachette Filipacchi associés (HFA) fait grief à l'arrêt attaqué (Paris

branche : Vu les articles L. 122-14-2 et L. 122-14-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., vendeuse à la société Comptoir de Saint-Cloud depuis 1990, affectée au magasin

La société EG RETAIL soutient que la société MARELI a commis des fautes de gestion dans l'exécution de son mandat.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Discal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que dans un numéro paru le 28 avril 2000, le magazine

à Paris (13e), 4, passage Bourgoin, 7 / M.

fondée sur des diplômes et titres d'excellence tels l'agrégation d'anglais et le doctorat d'études anglophones de l'université de [Localité 3], que, bien qu'inscrite sur la liste de la cour d'appel de Paris

Alsacienne de publications L'Alsace, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 20-13.214 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2019 par la cour d'appel de Paris

société anonyme, dont le siège social est zone industrielle de la Vigne aux Loups, avenue Georges Sand à Longjumeau (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris