X... exigeait une finition permettant par la suite un bouchardage de la façade, c'est à dire son traitement par un martelage, de façon à lui donner un aspect décoratif.

Bouches-du-Rhône), en cassation de six jugements rendus le 16 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Marseille (Section industrie), au profit : 1°) de Mme Eliane Z..., demeurant ..., La Maurelette

X... a été engagé en 1974 en qualité de visiteur médical par la société Martinet ; que son contrat de travail s'est poursuivi au sein des sociétés Laboratoires Wyeth France, puis Wyeth Lederlé, aux droits

X... matelot ; que les raisons de recours à l'équité n'ont pas été précisées par les juges du fond ; la cassation s'impose pour défaut de motivation ; Mais attendu que les juges ont un pouvoir souverain

l'inspection du Travail, Eugène X... aurait pu avoir conscience d'exposer autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer, en n'interdisant pas à son personnel d'affecter les matelots

X... a été engagé en 1974 en qualité de visiteur médical par la société Martinet ; que son contrat de travail s'est poursuivi au sein des sociétés Laboratoires Wyeth France puis Wyeth Lederlé ; qu'il a

(Marne), en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mlle Laurence Y..., demeurant 389 Les Martinets à Vitry-le-François (Marne), défenderesse

X... de sa reprise d'instance à l'égard de Mme Y..., ès qualités ; Attendu que, par lettre du 24 décembre 1996, Mme Martine Z..., membre de la société civile professionnelle d'avocats "Martinet et associés

personne de Mickael Y..., a ordonné, aux frais du condamné, la publication par extraits de la décision de condamnations, ainsi que l'affichage de cette décision à la porte de l'entreprise "Fonderies Louis Martel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Claude Z..., née X..., demeurant ... à Ville Le Marclet (Somme), en cassation d'un arrêt rendu

Forges de Syam, que si, sur le site ancien des forges ont été maintenus une scierie à eau et deux tournants de moulin, il résulte des propres écritures de première instance de la SCI Alésia que le martinet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nicole X..., épouse Y..., demeurant au Martinet (Gard), quartier

la mesure ou l'étendue de sa jouissance est diminuée par l'effet du remembrement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 7 mai 1986) que, par bail du 4 février 1966, Mme Z..., veuve B... épouse Martinet

Marcel X..., demeurant "Le Moulin du Martinet", 15220 Roannes-Saint-Mary, défendeur à la cassation ; En présence du : directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint frères plastiques, société en nom collectif dont le siège est à Ville-Le-Marclet

René B..., demeurant ... à Saint-Clair de la Tour (Isère), 8°) Mme Christiane C..., demeurant Petit Martinet à Saint-Clair de la Tour du Pin (Isère), 9°) Mme Elisabeth C..., demeurant le Petit Martinet

tendant à voir la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Centre Loire condamnée à leur verser une somme de 37 654 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « si les époux X... martèlent

Jean Y..., demeurant Le Martinet, Les Mages (Gard), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du