[V] et Mme [Z] ont acquis, auprès de la société Cazaux automobiles (le vendeur), un véhicule neuf qui a présenté, au mois de mai 2010, une défectuosité tenant au système de distribution du moteur ; qu&

démontré qu'il n'exerçait plus aucune activité pour son compte personnel à Verdun, ses locaux étant occupés par une imprimerie et le matériel nécessaire à la réparation mécanique et à la rectification de moteurs

D... avait été rendu particulièrement sensible aux questions de trafics illicites et aurait dû, de ce fait, réaliser des vérifications élémentaires dans le bus à son départ de Valence de sorte qu'il ne

.) ; que dans la catégorie dite des "engins de plaisance", on trouve notamment les canoës, les kayaks, les pédalos, les canots pneumatiques, les avirons de mer, les véhicules nautiques à moteur etc...

éléments, relevant des motifs pertinents du jugement déféré que la cour adopte, établissent la spécificité de la commande confiée à un chantier naval et le caractère unique de son objet : le navire "Quentin

d'expertise; que ce n'est que le 5 août 1994 après qu'une première demande de complément d'expertise ait été rejetée que le conseil de la partie civile formulait des observations et demandait que des questions

Ce qui fut le plus grave dans cette ambiance, c'est que personne ne savait la nocivité de ce matériau qui était cassé et découpé… En faisant cela d'innombrable quantité de fibres d'amiante étaient dispersées

B..., il faut apporter les précisions suivantes :- l'élément moteur des glissements de terrain, c'est l'eau.

charge ; que l'expert estime que l'installation ne permettait pas de répondre à une production de 9 tonnes par heure pour des recettes avec granulats supérieurs à 3 mm de même que la puissance des moteurs

des navires ou taxe spéciale, déterminés à partir de la puissance administrative des moteurs, il en déduit que la société avait à sa disposition l'ensemble des éléments servant de base à la liquidation

O... n'avait pas de déficit moteur ni d'incapacité à marcher (question n°5) et qu'il pouvait se déplacer seul et n'avait pas besoin d'être accompagné, notamment, lorsqu'il se rend en promenade ; qu'ils

Mme [G] fait grief à l'arrêt d'écarter l'irrecevabilité des demandes présentées par le vendeur portant sur les réparations et les frais de location du véhicule mis à disposition, le démontage du moteur

famille U..., maison qui comporte aussi un sous-sol avec deux chambres d'enfants, en faisant principalement valoir que les pièces de vie ne sont pas aux normes pour accueillir une personne handicapée moteur

, l'assureur qui garantit la responsabilité civile du fait d'un véhicule terrestre à moteur est tenu de présenter à la victime une offre d'indemnité motivée dans le délai de trois mois à

Les quantités mentionnées depuis le 24/12/2003 sur le registre d'hydrocarbures, soit 0,010 m3 transféré régulièrement dans la cuve d'hydrocarbure sont cohérentes par rapport aux rejets des centrifugeuses

de 140 CV puisqu'au moment de sa saisie par les autorités portugaises il était bien pourvu d'un moteur de 200 CV ; qu'il résultait de l'information que M.

, de sorte qu'en cas de blocage d'une hélice, il pouvait continuer à manoeuvrer avec l'autre moteur, la cour d'appel a violé l'article 268 du code de procédure civile de Polynésie française ; Mais attendu

contraire de la société ACM IARD qui avait pu adresser des dires sur le pré-rapport, son propre conseil n'avait pas été en mesure de débattre contradictoirement de ce pré-rapport, et notamment de la question