G... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-9, en date du 6 novembre 2019, qui dans la procédure suivie contre lui du chef de rébellion, a confirmé le jugement l'ayant

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 23 juin 2004, qui, pour outrage envers une personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné

son encontre par un arrêt du 13 janvier 1998 ; " aux motifs que : " attendu de même, que la Cour avait relevé que Riadh X..., déjà condamné à deux reprises pour violences volontaires, outrage, rébellion

délits qu'il avait perpétrés en une seule journée consistant en des violences volontaires ayant causé des blessures dont certaines avec une arme à feu, des outrages à agent de la force publique, une rébellion

janvier 2014, à 10 heures 35, Clément Z..., 21 ans, domicilié à [...] (43), se présentait à la gendarmerie de Sainte Sigolène (43) pour déposer plainte ; qu'il expliquait aux enquêteurs qu'il fêtait le réveillon

ressortissant géorgien en situation irrégulière sur le territoire français, a été interpellé puis placé en garde à vue le 14 septembre 2004, à 19 heures 55, à la suite de faits de violences, outrage et rébellion

[J] [K], du chef de rébellion en récidive, a prononcé la nullité des poursuites. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

W] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 20 octobre 2023, qui l'a déclaré pénalement irresponsable des faits de violences et rébellion

bien appartenant à autrui ; "aux motifs que, le 29 juin 1994, des touristes italiens et allemands stationnant en camping-car à proximité de la plage d'Erbaghiu ont été soudainement et brutalement réveillés

déclaré Mike Z... coupable de vols et de recels, et l'a condamné à une peine de 4 mois d'emprisonnement sans sursis ; " aux motifs que, le 21 février 1999, en pleine nuit, Sébastien Y... était réveillé

reprochés au prévenu, les a déclarés établis et leur a donné leur juste qualification pénale ; "aux motifs adoptés que le vol et le port d'arme n'est pas contestable : "j'ai pris une assiette, un radio réveil

opératoire trop chargé établi par Jean-Pierre X... qui avait prévu deux opérations successives, espacées d'un quart d'heure ; qu'il résulte des propres aveux de Jean-Pierre X... qu'il savait que la salle de réveil

des responsabilités équivalentes" ; que, dans ses écritures d'appel, la salairée faisait valoir qu'elle était diplômée de l'INSEAD, qu'elle disposait d'une expérience professionnelle chez ITT et Revlon

crainte, ajoutant qu'à l'époque, Robert X..., par sa taille, l'impressionnait ; elle a souligné qu'ensuite, les agressions s'étaient répétées selon le même processus, Robert X... venant la nuit la réveiller

des apéritifs anisés et de la bière depuis le midi dont 4 apéritifs anisés avant de prendre la route vers 22 heures, fumé du haschich, avoue ne pas avoir vu la victime, s'être assoupi et avoir été réveillé

l'approche objective de la réalité qui peut être discutée chez Michèle Y... dès l'instant où celle-ci, en fonction de sa problématique (ancienne et actuelle) n'était pas à l'abri de représentation pouvant réveiller

confrontations organisées par le magistrat instructeur : - Gaëlle Y... maintenait ses accusations ; Jean-Michel X... se souvenait seulement que la jeune fille lui avait demandé "vous êtes qui" à son réveil

qui les a condamnés pour le délit de coups ou violences volontaires commis avec préméditation et à l'aide d'une arme ainsi que, X..., pour port illégal d'une arme de la 6° catégorie, et Y..., pour rébellion