correspondant au logement ou à la nourriture ; que la société établit qu'elle mettait à la disposition des chauffeurs routiers des dortoirs, des chambres individuelles et des self-services à Créteil, Roncq

l'arrêt de les avoir condamnés à payer à Mlle X... diverses sommes au titre de la quote-part lui revenant sur les commissions d'agence commerciale encaissées en vertu des cartes Ceramicas Aparici et Rondine

ont conclu le même jour une convention de garantie d'actif et de passif; que faisant état d'une pollution de son exploitation par des fuites d'hydrocarbures provenant de la station-service, le GAEC Rondin

... a analysé que les bois employés sur le chantier étaient verts, alors qu'il était préconisé des bois séchés, que ces bois verts ont pourri entrainant la destruction progressive dans la masse des rondins

Ils sont associés dans une S.C.I., propriétaire d'une villa à RONCQ, dont madame Y...

présentées par les époux X..., 25 postes pour un montant total de 6.517,71 €, la société Atelier Spire conteste les postes suivants: alignement panneaux, fourrures intérieures, écarts entre coursive et rondins

OOOOOOOOOOOOOOOOOO..., domiciliée [...] , 346°/ Mme Giselle-Patricia Q..., domiciliée [...] , 347°/ Mme Lena-Rocio QQQQQQQQQQQQQQQQQQ...

en très mauvais état ; qu'en outre, si l'appelante invoque une impossibilité d'exécution en se basant sur l'arrêté préfectoral du 16 novembre 2012 portant fermeture de la piscine du restaurant « les Rondins

Y... exerce en qualité de gérant et associé de la société à responsabilité limitée Y... une activité d'exploitant forestier, puis une industrie de transformation du bois en grumes, en bûches et rondins

156 et suivants, 206, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation n'a pas annulé les actes effectués par le juge d'instruction Ronsin

oeuvre première qui avait débouché sur la mise au point du logiciel CMT dont la société Fedolt détenait les droits ; que le logiciel Winsure II marque déposée STG était identique, pour le répertoire rondier

que la cour ignore les moyens par lesquels les chiens ont pu se trouver à l'extérieur de la propriété ; qu'en effet, à supposer même qu'ils soient passés par des trous creusés par eux-mêmes dans les ronciers

section C 237, d'une contenance de 1h 86a 65ca, formant selon l'expert partie d'un ensemble d'anciennes terres et praires formant un seul tenant, actuellement à l'état d'abandon, en nature de friche, ronciers

pour le même litige à Monsieur Michel C..., voisin de Monsieur Hervé Y..., établit que « sur la parcelle numéro 526 propriété de la requérante, il n'y a aucun chemin et qu'elle est en terre avec des ronciers

limites déposé à l'administration du cadastre, Lille Vauban, le 4 mars 1975 et de tout pièce s'y rattachant directement, ainsi que de l'acte authentique dressé le 24 mai 2005 par Me E..., notaire à Roncq

rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section A), au profit de la société Draguet international, société anonyme dont le siège est Cité avenue Konrad Adenauer, 59223 Roncq

[H], animateur des ventes, selon laquelle lorsqu'il avait travaillé à Ronchin « en 2008 et en 2009 », il était en possession des clés et du code d'alarme lui permettant de faire l'ouverture

36, avenue Marc AH..., 23°/ de Mme Dominique AK..., demeurant à Wambrechies (Nord), ..., 24°/ de Mme Marie-Chantal YD..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 25°/ de Mme Gisèle I..., demeurant à Ronchin