LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sarah B..., demeurant à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Raimana E..., Mme Sarah E... et M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MANCELLE D'HLM, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ..., BP 102, en cassation d'un arrêt

Sabbah, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 2001 par le tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée

cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Renosol Le Mans, dont le siège est ZIN, rue des Frères Voisin, Le Mans (Sarthe

X..., qui circulait de nuit en agglomération dans une rue à deux voies dans chaque sens, séparées par un terre plein central, a heurté et blessé M.

reste des sièges à pourvoir après application de la règle du quotient électoral, les sièges restants sont attribués sur la base de la plus forte moyenne, qu'à cet effet, le nombre de voix obtenu par chaque

(Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., demeurant ... à Saint-Pierre-des-Nids

sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et était descendu jusqu'à son sexe une nuit où elle dormait dans le lit conjugal ; que Mme Sarah

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant La Chesnais, Gastine, Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu

X... et de l'avoir condamnée à lui verser les sommes de 4.743,87 euros de dommages-intérêts, dont 2.962,50 euros de frais de gardiennage au titre de la facture SARTHE AUTOMOBILES du 13 mars 2007, et de

par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la SOCIETE GENERALE, dont le siège est ... (9e), représentée par son directeur du bureau de La Flèche, domicilié ... à La Flèche (Sarthe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sarah Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Emile Y... en qualité de délégué communal de la Mutualité sociale agricole de la Sarthe, alors que, selon le moyen, c'est de façon délibérée et antidémocratique que les modalités d'organisation du scrutin

d'assises d'appel de la MAYENNE, sans jury, en date du 9 septembre 2011, qui a déclaré irrecevable l'appel, par le procureur général près la cour d'appel d'ANGERS, de l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a renouvelé le placement de David et Process X... auprès de l'aide sociale à l'enfance du département de la Sarthe pour

Coralie XB..., demeurant ..., 6 / de Mme Viviane M..., demeurant ... de l'Isle, 94400 Vitry-sur-Seine, 7 / de Mme Estelle J..., demeurant ..., 8 / de Mme Sylvie C..., demeurant ..., 9 / de Mme Sarah

Roger K..., Mme Sarah L..., MM. T... P..., Q... I..., Steven M... et S... I... sont unanimes pour déclarer que M. Kim C... A..., son épouse Mme Z... et M. B... C...

devenue SCI VAL DE SARTHE anciennement SCI LE CLOS BRUANT un permis de construire pour une surface hors oeuvre nette (SHON) de 29.937 €, devenu définitif le 6 avril 2011 (pièces 4 et 5 de la société G2AM

d'appel se borne à énoncer que l'appréciation médicale des chirurgiens n'étant pas contestée, il ne peut y avoir recherche d'un abus de prescription ; Qu'en statuant ainsi, sans caractériser en quoi chaque