A TIRE SUR LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE (LA BANQUE) DEUX CHEQUES A L'ORDRE DE CET ORGANISME, LESQUELS FURENT ENDOSSES, SOUS UNE SIGNATURE "SCHNEIDER" A L'ORDRE DE TONGLET; QUE

(Bouches-du-Rhône), 6°/ la Schweiz Assurance la compagnie d'assurances La Suisse, compagnie anonyme d'assurances générales, dont le siège social est à Zurich 8022 (Suisse), Gotthardstrasse 43, case postale

Y... comme syndic, de l'édification d'un pavillon ; que la société Le Royer a sous-traité à la société Etablissements Schneider et compagnie les travaux de chauffage, sanitaire et plomberie ; qu'après

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER

et sur le second moyen, réunis : Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la société Transports Schleiss

porte-fenêtre dans la maison, avait déclaré à Philippe X... occupant de cette maison "ouvre ou je défonce la porte", ne pouvait, sans contradiction, énoncer qu'il n'est nullement établi que Jean-Marie Scheil

2 mars 1993, la société La Languedocienne assurait des prestations logistiques pour la société Gec Alsthom Protection & Contrôle, aux droits de laquelle est venue la société Aviva, puis la société Schneider

peinture, de couverture et de vitrerie en toiture, convention qui sera reconduite jusqu'en 1993 puis à nouveau pour l'année 1993; que selon l'enquête, Jean-Marc X... était mis à la disposition de Jeumont-Schneider

Gérard, vice-président, Schneider et Augey, alors que lors du prononcé, le tribunal était composé de MM.

Schweitzer, ..., ..., 2 / de la société SCIC promotion Est, société anonyme, dont le siège est résidence A.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 juin 2008), que la société ELF Atochem, devenue la société Arkema, a passé commande d'un groupe transfo redresseur à la société Jeumont Schneider

JUILLET ET 18 AOUT 1976 DU DIRECTEUR DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE TRANSFORMANT D'OFFICE LA DEMANDE DE BREVET FRANCAIS N° 74.04576, DEPOSEE LE 6 FEVRIER 1974, PAR LA SOCIETE FRITZ SCHWARZER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Agnès X... a été engagée par la société Schneider transports le 17 février 1992, qu'elle

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 22-23.804 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2022 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Schneider

1985, par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité RICARD, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ de la société anonyme SCHEIBER

rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de : 1°) la société Dual, société anonyme, dont le siège social est ... à Saint-Ouen-l'Aumone, 2°) la société Schneider

et Savary exerçant sous l'enseigne "Au petit monde" depuis 1960 et 1968 ; que la société Schneider et Savary a été absorbée par la société Margen selon acte du 29 août 1994 ; que les salariées ont été

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 mars 1989), que la société Jeumont-Schneider qui avait, au cours de l'année 1985, versé à certains de ses salariés, des indemnités dites de départ volontaire,