détention a ordonné le versement à la procédure de certains de ces documents, dont ceux objet du scellé n° 9 comprenant un échange de courriers entre divers collaborateurs des deux sociétés et Mme Anne-Sophie

circonstances aggravantes qu'elle était mineure de 15 ans et qu'il était ascendant légitime de celle-ci, d'avoir, à S..., courant 1991 et 1992, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Anne-Sophie

Y..., 2 / Mme Sophie Y..., épouse X..., demeurant ..., ès qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant Alexandra A...

du 22 octobre 2001 au 24 octobre 2003 inclus, à l'exception des 29 juillet, 30 août et 27 septembre 2003, a ajourné le prononcé de la peine et, sur l'action civile, a condamné Franck X... à verser à Sophie

Z... a bénéficié indûment pouvaient procéder d'erreurs, dont le logiciel avait déjà fait la preuve, et être imputables à d'autres intervenants, qu'il s'agisse d'autres personnes du service ou de la Sopra

ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1997 par le tribunal de grande instance de Nanterre (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Sophie

Michel C..., Mme Sophie C..., épouse F...

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 13 mai 2004), que Mme Sophie

société N 8 L, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Fréjus (Section commerce), au profit de Mlle Sophie

immobilière Laura (la SCI Laura) a acquis divers lots de copropriété et a consenti le 1er novembre 2002 un bail commercial à la société Cotte Martinon ; qu'invoquant d'importantes remontées d'eau en sous-sol

Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....

Sophie, - Y...

les seuls intérêts civils a dit que Pierre Y... avait détourné des fonds au préjudice de son employeur et commis un faux en écriture privée et l'a, en conséquence, condamné à payer à la société Hôtel Sophie

Sophie Bouvet, M.

confort, venant aux droits de la société Atlantique sols et murs, Bangui, Bangui international, Egpr et Jcmrs (les sociétés Vallée e.a.) ont pour activité les travaux de revêtements de sol et de mur et

Sophie, - Y... Alexandre, - Z...

personnes en instance (ZAPI), dans les locaux de l'aéroport international Charles de Gaulle à Roissy en France, que celle-ci leur demandait une somme en argent liquide destinée à rémunérer un avocat, Me Sophie

R... demeurait chez Mme Sophie R..., rue Basse, [...] dans le Vaucluse, la cour d'appel a violé, par fausse application, les dispositions de ce texte ; 3°/ que si les époux vivent séparément et n'ont