d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bonhomme de Suie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Thelem

Y... et son assureur multirisques habitation l'assureur de ce dernier, la société Axa France (l'assureur), ainsi que la société Thelem, autre assureur de M.

QUI AVAIT ETE ENGAGE LE 20 JANVIER 1971, PAR LA SOCIETE THELLIER, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE PRADEL, COMME REPRESENTANT STATUTAIRE POUR LA VENTE DE VINS, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE

pourvoi ; Condamne le syndicat des copropriétaires du ... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires du ... à payer à la société Thelem

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 12 novembre 2001 en qualité de secrétaire comptable par la société Gitton-Thepin

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 263 du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 8 juillet 1999, le trésorier de Neuilly-en-Thelle

Hai Zhi X... et Mme Xin Hon Y..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Stéphane X..., et leur assureur, la société Thelem assurances, M.

(1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société EDF renouvelables France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Theolia

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 3 juin 2000 par la société Thélème en qualité de technicienne

PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Laisse à chaque demandeur la charge des dépens afférents à son pourvoi ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Thélem

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la chapelle de Saint-Thélau, Monument historique classé appartenant à la commune de Plogonnec, a été endommagée par la

. ; que surabondamment, elle a signé la demande d'autorisation d'exploiter les parcelles situées à REMILLY, ANGECOURT, THELONNE et DOUZY en date du 7 septembre 2005 ; que le prix du fermage est déterminable

pour avocat à la Cour de cassation, la société CTP immobilier, ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société SAMCV Thelem

Lucien G..., demeurant "La Thébaîde", chemin de Cornica, Reux, Pont-L'Evêque (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

"très probablement c'était la partie voûtée de l'immeuble Serre recouvrant le rez-de-chaussée qui s'était effondrée par suite de la vétusté de cette construction, entraînant le mur séparatif, côté Thélène

Gilbert X..., à Thelonne (Ardennes) Donchery, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Localité 12] Val-de-Loire, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous le nom commercial Groupama [Localité 12] Val-de-Loire, anciennement domiciliée [Adresse 5], 6°/ à la société Thelem

Cour de cassation, ET : la société CAMCA assurances et autres, ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société SAMCV Thelem