au moment du délibéré ; " alors que, d'autre part, ces mentions révèlent que le greffier était absent à l'audience à laquelle l'arrêt a été prononcé " ; Attendu que, contrairement à ce qui est allégué

par l'employeur était réel et sérieux, de sorte que dans son principe, le licenciement était justifié ; que sur la réalité de la suppression de l'emploi occupé par Monsieur Thierry X..., il est constant

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre section B, en date du 30 janvier 1992 qui, pour contraventions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné

Y..., ès qualités, et de la société Garage Thierry Mangaud, de Me Bouthors, avocat de la société France Motors, les conclusions de M.

été confiée ; que rien ne permet d'écarter la présomption de régularité de cette désignation faite par le magistrat du siège le plus ancien présent au tribunal de Meaux en cette période de service allégé

leur état de fortune respectif, la cour d'appel, qui n'était tenue, ni de procéder à la recherche invoquée par la première branche, ni d'entrer dans le détail de l'argumentation des parties sur des allégations

voiture automobile R. 19 du demandeur, circulant rue de Bonnel à Lyon et franchissant un feu rouge, est entrée en collision dans l'intersection avec la rue Duguesclin avec la motocyclette pilotée par Thierry

observations de la sociéte civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - SNITER Thierry

Thierry, résidant .... Je certifie avoir fait un retrait de mon compte livret A n° ¿ de la somme de 14. 400 ¿.

Thierry, Z...

Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1998, qui, pour abus de faiblesse et infractions à la législation sur le démarchage à domicile, l'a condamné

Thierry, rapporteur, MM. Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry, D... Alain, Y... Dominique, A...

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Thiérar investissement, venant aux

contre un arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre des appels correctionnels, en date du 12 février 1986 qui, dans les poursuites exercées à son encontre pour blessures involontaires sur la personne de Thierry

Nadine, épouse F..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Thierry E... du chef de blessures

Thierry X..., demeurant ..., 4 / de la Banque de l'Orléanais, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

Thierry, contre l'arrêt n° 8 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et