Van X..., engagé à compter du 1er juillet 1998 en qualité de directeur des ventes par la société Marseille Timone automobiles, a été en arrêt de travail pour maladie de longue durée à compter du 3 mars

; que le service de cardiologie de l'Hôpital de La Timone mentionne une douleur thoracique atypique avec syrnptomatologie vagale suite à une contrariété, ce que reprend le certificat médical initial du

Paul Y..., 2 / de Mlle Catherine X..., demeurant tous deux à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de la résidence La Timone faculté, dont le siège est à Marseille

O... sollicite la prise en charge est l'infarctus dont il a été victime et qui a justifié son hospitalisation à l'hôpital de la Timone du 15 septembre 2013 au 20 septembre 2013 ; qu'aux termes du courrier

Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Berti (Bureau d'études et réalisations techniques industrielles), demeurant ... (12e), 8°/ La société Tissot

Timothy Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2016, qui, pour importation sans déclaration de marchandises soumises à des taxes de consommation

Louis Y... et son épouse, née Tissot, étaient au service de la cave Coopérative des vins fins de Montmelian, le premier, en qualité de directeur, la seconde en qualité de secrétaire et de comptable ; que

Jean Tissot, 918/ de Mme Andrée Abien épouse Tissot, demeurant ensemble 4, square des Roseaux Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 928/ de M.

6 000 F par mois et une voiture pour effectuer ses démarchages si ça marchait, et avait fourni dans le cadre de cette proposition le marché Vitridecor et d'autres tels que celui de l'hôpital de la Timone

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom,7 mars 2006), que Mme X..., engagée le 28 mai 1990 par les Etablissements Tissot, aux droits desquels

Ticot, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.

La société verse aux débats son livre d'entrée et de sortie du personnel dont il résulte qu'elle a engagé un responsable de fabrication le 25 avril 2013, Timothée A... , alors que Monsieur X... avait été

T... était souvent dans le vestiaire des garçons mais pour leur dire de s'activer ; que Timotey devait par ailleurs indiquer qu'il était rare que les garçons prennent leur douche aux vestiaires, il affirmait

VIOLATION DES DELIBERATIONS DE LA MEME ASSEMBLEE TERRITORIALE N 99 ET 100 DU 19 MARS 1974 ET DE L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE TIMON

X..., en présence de sa femme timorée, nous avait confirmé les difficultés financières de sa société, qu'il avait une interdiction bancaire et que, de ce fait, il allait faire nommer sa femme gérante à

RlPOLL, Mme PINET-URIOT, Mme SZKLARZ, Mme TISSOT, M. GELPI et M.

Timothy Z..., 2°/ à Mme Hélène A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...], 3°/ à la société Daniel Féau conseil immobilier, société anonyme, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation

..., A..., Le B..., C..., D..., E..., F..., G..., H..., I..., J..., K..., L..., M..., ès qualités, N..., ès qualités, et O..., les époux P..., Mmes Q..., R... et S..., la société SEAM, l'entreprise Tissot