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342 résultats pour « Valérie Bebon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137236ecd58014677409b47

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Besson, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa46

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Michel X..., demeurant ..., entrée A, à Bezons (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre sociale), au profit de la Société nouvelle Le

Source officielle
CC

civ1

613721dacd580146773f81c5

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Pierre A..., exerçant sous l'enseigne "Etude construction des Yvelines" (ECY), demeurant à Bezons (Val-d'Oise), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200966

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

Besson, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740aa22

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

limitée, dont le siège est zone artisanale du Gourbenet, 83420 La Croix Valmer, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 février 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137212dcd580146773f1a1a

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Valdès, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f9816

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Valdès, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

é Bouygues de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/MM. Z

61372185cd580146773f4728

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Vaissette, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210258

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Besson, conseiller, et Mme Cos, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,

Source officielle
CC

civ3

é son recours en garantiec/M. G

613720cccd580146773ee7b6

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

le 3 septembre 1986, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Guy C..., 2°/ de Madame Geneviève B... épouse C..., demeurant ensemble à Nogent sur Marne (Val-de-Marne

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d10

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

A..., demeurant à Bezons (Vald'Oise), ..., 28/ M.

Source officielle
CC

soc

613722ffcd58014677404305

Cassation

11 décembre 1997

11 décembre 1997

Frédéric Y..., demeurant 7, place Hector Berlioz, 84000 Avignon , 2°/ de l'ASSEDIC Val de Durance, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201082

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

X... a saisi une juridiction de sécurité sociale afin d'obtenir l'indemnisation de son préjudice ; Attendu que la société Groupama Paris Val-de-Loire (l'assureur), assureur des conséquences financières

Source officielle
CC

civ1

613720c7cd580146773ee502

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

1°) Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, ... (6e), dont le siège est à Paris (6e), ..., pris en la personne de son syndic en exercice, Monsieur E..., demeurant à La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne

Source officielle
CC

soc

6137208acd580146773eb629

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Thibault Y..., demeurant En Valla, 71700 Plottes, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de Mme Françoise X..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee553

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

de la société anonyme ENTREPRISE RUFA, dont le siège social est ..., 2°/ de la société anonyme SYR, dont le siège est ..., 3°/ de la société à responsabilité limitée SAR, Société d'Armatures du Béton

Source officielle
CC

civ3

613723a7cd5801467740c88a

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Y... dans le détail de son argumentation, que ce dernier n'avait pas défini comme il devait le faire, dès lors que l'étude de béton armé dont il avait la charge portait sur un immeuble dont il connaissait

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7363

Cassation

14 octobre 1992

14 octobre 1992

Valdès, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773ee9f9

Cassation

28 juin 1988

28 juin 1988

Guy E..., industriel forain, demeurant à Hyères (Var), L'Aygade, ..., 2°) M. Gérard Y..., industriel forain, demeurant à Noiseau (Val-de-Marne), ..., 3°) M.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab53

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Sur L'aubois, 5 / de Mme Claire B..., demeurant ..., 6 / de Mme Valérie C..., demeurant ..., 7 / de Mme Françoise D..., demeurant ..., 8 / de Mme O...

Source officielle

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