F] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 6 octobre 2020, qui l'a renvoyé devant la cour criminelle de la Guyane

A... à la demande du trésorier ; alors, d'autre part, qu'il était indifférent qu'en Guyane (comme ailleurs) les journalistes profitent du moindre évènement ; qu'ayant admis que c'était bien Mme Simonet

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Groupement français d'assurances - GFA, dont le siège est centre commercial Katoury, 97300 Rocade-de-Zephir, 2 / la société Guyane

Christophe B..., directeur interrégional de la police judiciaire Antilles-Guyane lorsqu'il était entendu le 21 novembre 2007, déclarait : "dans cette affaire dont le mis en cause est M. E...

logistique et Madinina logistique, elle devait au surplus assumer l'organisation du transport routier des marchandises tant à la Martinique qu'en Guadeloupe et du transport aérien vers le dépôt de la Guyane

dans le litige l'opposant à la société Gestion immobilière de Cayenne Kourou Geiko, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Dauphi Gestion exerçant sous le nom commercial Urbania Guyanne-Urbania

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la Société financière Antilles Guyane, l'avis de M.

Le 17 avril 2016 en fin de soirée, quartier de la Crique à Cayenne (Guyane), plusieurs coups de feu ont été tirés à l'intérieur d'un bar. 3. Les corps sans vie de G... K... L... et H...

Mat pro diffusion, société par actions simplifiée,dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Sun TP, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Sany Guyane

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre), au profit de la société Esso Antilles Guyane, dont le siège est ...

.., demeurant PK ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de la société anonyme Etablissements Magasins généraux de Guyane

nouveau du Code pénal, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la confusion de la peine de 18 ans de réclusion criminelle prononcée par la cour d'assises de la Guyane

du code de l'aviation civile ; 2°/ que l'accord de planification litigieux définissait le repos post-courrier comme « comprenant au moins deux jours off » « suivant les vols Antilles ou Guyane

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse fédérale du crédit mutuel Antilles Guyane

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FILTEST GUYANE

Elle a informé la société Guadeloupe entretien maintenance que son offre, classée en deuxième position, derrière l'offre de la société Idex énergie Antilles Guyane, n'avait pas été retenue. 3.

[V] a été engagé, le 2 mars 2018, par la société Surmac Guyane, en qualité de responsable financier. 2.

un contredit à l'encontre d'un jugement rendu par un tribunal mixte de commerce qui s'était déclaré incompétent pour connaître de l'action qu'elle avait introduite à l'encontre de la société Texaco Guyane