une conduite dite sportive habituelle ; "- le véhicule BMW de Farouk X... a réussi à passer à droite du véhicule BMW conduit par Y...

, en récidive et conduite d'un véhicule malgré la suspension de son permis de conduire, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, l'annulation de son permis de conduire

X..., engagé par la société Transports Venditelli en contrat à durée indéterminée le 12 novembre 1996 en qualité de conducteur véhicule poids-lourds, a été licencié pour faute grave le 14 février 2000

de police lancé à la poursuite du véhicule conduit par M.

circuler avant 22 h 00 le dimanche, que l'interdiction de conduire avant cette même heure résultant de la suspension de son permis de conduire, et, d'un autre côté, que ces infractions ne peuvent être

Selon le deuxième, le temps de travail effectif comprend les temps de conduite, soit les périodes consacrées à la conduite de véhicules professionnels. 9.

le véhicule conduit par Mme I... et assuré auprès de la société MAIF.

le fait d'un tiers par le conducteur ou le gardien de ce véhicule. 8.

le véhicule qu'une seule fois, pour aller l'assurer, et que celui-ci était conduit par Mustapha X... qui n'était pas titulaire du permis de conduire ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen, la cour

qu'il conduit ; " 1) alors que tout conducteur qui franchit, en ville, une intersection au feu vert a la priorité ; qu'en jugeant Ahmed X... coupable d'homicide involontaire alors qu'il résulte de ses

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 10 avril 2000, qui, pour violences aggravées et conduite malgré la suspension du permis de conduire, l'a condamné à 6 mois

des véhicules à moteur, et de l'article 1er de l'arrêté du 19 juin 1987, relatif à la publicité des prix des prestations d'enseignement de la conduite des véhicules, que seules les leçons théoriques et

des chocs opérés sur les véhicules et par l'importance du déplacement du véhicule BMW sous l'effet du choc produit par le véhicule Nissan ; l'expert en conclut très précisément que, si le véhicule du

de l'illégalité de la garde à vue et déclaré Hassan X... coupable de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, de délit de fuite après un accident par conducteur de véhicule terrestre, et de conduite

Z... ne confiait jamais son véhicule à un tiers, il indiquait lui-même se faire conduire quand il avait bu, les expertises diligentées concluent comme probable que Raymond A... était le conducteur (arrêt

de son véhicule à son fils, avait été conduit à la gendarmerie dans la voiture de fonction des gendarmes après que ceux-ci en eussent référés au substitut qui avait prescrit les infractions à relever,

K..., directeur de la société Entreprise Jean Lefebvre Lorraine depuis le 1er janvier 2000 indiquait avoir une délégation de pouvoir relative à la sécurité au conducteur de travaux en charge du chantier

L..., aurait conduit le véhicule ou aurait été associé à conduite, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision à sa décision au regard de l'article 1er de la loi du 31 décembre 1957, ensemble

un danger pour la vie d'autrui » ; qu'en prenant en considération pour retenir la légitime défense du policier le fait que lors de la poursuite du véhicule, son conducteur avait eu une conduite imprudente

[D] a été déclaré coupable d'homicide involontaire par conducteur non titulaire du permis de conduire d'un véhicule terrestre à moteur. 4.