[O], précédemment propriétaire d'un cheval de course, a formé opposition à l'ordonnance lui faisant injonction de payer à la Société du docteur [W] (la société) divers frais vétérinaires engagés à la demande

Frontline » n° 94 509 301, déposée le 3 mars 1994 et renouvelée le 8 décembre 2003, pour désigner, en classe 5, les « insecticides et produits antiparasitaires et produits antiparasitaires à usage vétérinaire

Tagliante X..., fonctionnaire des services vétérinaires du ministère de l'Agriculture, affecté en 1984 à la direction des services vétérinaires de Foix, a fait l'objet, de 1984 à 1990, d'une décharge d'activité

locaux, la cour d'appel a tranché une contestation sérieuse, en violation de l'article 809, alinéa 2, du code de procédure civile ; 2°/ que pour écarter l'avis de l'inspecteur de la santé publique vétérinaire

; qu'en se bornant à affirmer que les bruits dénoncés sont suffisamment démontrés par les pétitions et attestations à charge, sans analyser aucunement ni le rapport de l'inspecteur des services vétérinaires

[Q] a acquis, le 30 octobre 2009, auprès de Mme [F], directrice de haras, une jument pour la somme de 15 000 euros ; qu'à la suite d'une visite vétérinaire en date du 10 décembre 2009, M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche, 31 juillet 2002), rendu en dernier ressort, qu'à la requête de la SCP Clinique vétérinaire

X..., vétérinaire ; Attendu que M.

X..., vétérinaire, a demandé la remise de la fraction réductible et de la fraction irréductible des majorations de retard encourues pour paiement tardif de cotisations de sécurité sociale afférentes à

Cyanamid), titulaire du brevet, déposé le 30 juin 1969, enregistré sous le numéro 69.21.970, ayant pour objet de nouvelles guanidines substituées, leur préparation et leur utilisation en médecine vétérinaire

. ; que celui-ci s'étant avéré être atteint d'une malformation congénitale, cette dernière l'a assignée en garantie des vices cachés ; que Mme X... a appelé en garantie Mme V..., vétérinaire qui avait

Z..., vétérinaire, avait abattu leur chien dans le chenil sans leur autorisation, demandèrent à M.

Le 30 septembre 2006, la SCP a cédé à la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Ardeeff et Carrel (la SELARL) « les droits mobiliers corporels et incorporels composant sa clinique vétérinaire

informés de son exaspération par rapport à cet état de fait ; qu'ils ont pu porter secours à ces animaux et notamment à la pouliche à laquelle ils ont, après l'avoir amenée, fait prodiguer des soins vétérinaires

cheval s'était particulièrement dégradé lorsque Joël A... était parti en congés et qu'il avait laissé son père diriger l'exploitation ; qu'il ne pouvait être reproché à celui-ci d'avoir appelé un vétérinaire

pas "produit les pièces justificatives et la comptabilité" que "le type d'organisation de l'élevage impliquerait", quand étaient produits aux débats contradictoires, d'une part, une attestation du vétérinaire

du sursis à hauteur de 4 000 euros aux motifs qu il « déclare ne percevoir aucun revenu, exerçant une activité bénévole et vivant uniquement des revenus de son épouse qui exerce la profession de vétérinaire

induire en erreur pour avoir utilisé la mention " tatoués, vaccinés, garantis " ; "aux motifs que si un tatouage existait, il était parfois effectué par les responsables de la société au lieu du vétérinaire

juin 2011 reprochait au salarié, non seulement de ne pas avoir administré de traitement à son chien afin de prévenir l'apparition de tiques, mais également de ne pas avoir consulté les urgences vétérinaires

Y..., vétérinaire et M.