l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sarah Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Vignoble

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de la société Vignobles de Beaulieu, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles ROCHER CAP DE RIVE, dont le siège est à Château-Rocher-Bellevue, Saint-Magne-de-Castillon

[P] [J] et de la société Vignobles [C] [J] et fils, a déclaré se désister du pourvoi. En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M.

Jean-Louis X..., Mmes Rose et Sylvie X... et la Scea des vignobles X...

Franck Z... représentant l'EARL Franck Z... », ainsi qu'il a été procédé pour l'EARL Vignobles Serge A... » ; que ledit acte a donc visé M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse X..., demeurant L'Oustalet, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Vignobles

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : S 21-14.543 Demandeur : la société Vignobles des Mouchottes et autre Défendeur : la société La Cave des Hautes Cotes et autre

qu'un tribunal d'instance statuant comme tribunal d'exécution ayant, sur la requête de la société Crédit agricole Alsace Vosges, ordonné la vente forcée de biens immobiliers lui appartenant, la SCI EE Vignoble

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : X 20-16.430 Demandeur : la société Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique Défendeur : GFA Vignobles Dulon Requête

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour la société Vignobles Paul X...

la fourniture de la nourriture ou du logement, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Ambassade des vignobles

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 octobre 2005), que la société civile d'exploitation agricole Vignobles Dugoua (la

son endettement et avoir voulu régulariser la situation du fait de la création en mai 1999 de l'EARL La Guiberte dont il était le premier gérant et qui dès lors a assuré l'exploitation globale du vignoble

Y... en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire des sociétés AML, Duhard embouteillage, Haut Mayne Gravaillas, Noble Meynard, Vignobles J.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société du vignoble William Fevre, dont le siège est ..., en cassation d'un

Sur l'état du vignoble : La SCI Octavia se prévaut du mauvais état du vignoble au moment de la vente, dont elle ne pouvait se convaincre, étant profane en la matière.

Sous réserve de label, compte tenu de l'état sanitaire du vignoble et vendange » ; que l'objet de l'obligation de M.