X... a été réalisé, sans modifier son contrat de travail, dans le contexte difficile d'une réduction des moyens décidée par la société PCA en lien avec la crise traversée par le secteur de l'automobile

de l'entreprise concernant son intention de développer une activité concurrente à celle de l'employeur sans que ne soit établi aucun acte en ce sens et d'indiquer auprès de tiers que l'entreprise traverse

Charles au déchargement des balles d'amiante à bord des navires de la société INTRAMAR, 19 traverse Mardirossian 13001 Marseille, TRAFIC MARITIME 19 traverse Mardirossian 13001 Marseille, Charles Le Borgne

juillet 2009 considérant que la pérennité de l'entreprise était fortement compromise et que l'attitude de la SA OKEY qui refuse une indemnisation pouvant lui permettre de surmonter la crise qu'elle traverse

7 du code de l'environnement ; 5° / que celui dont la propriété borde une eau courante non domaniale peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés ; que celui dont cette eau traverse

difficultés croissantes de démoulage du béton solidifié ainsi que des déformations, lesquelles seraient liées à la conception et ayant suscité des modifications par tronçonnages, soudures, redressages des traverses

résulte des éléments du débat que le chemin d'accès a été réalisé à un emplacement différent de celui figurant au plan annexé à l'acte constitutif de la servitude de passage et qu'il traverse

canalisation est commune lorsqu'elle dessert plusieurs lots ou qu'elle est afférente à un élément d'équipement commun et dans les autres cas, elle est privative, alors même qu'elle traverse

se présentent comme « une parcelle rectangulaire, tout en long qui part de la route du circuit Guichard pour aller jusqu'à la route qui longe la mer, en pente légère et qu'un chemin d'exploitation traverse

Deux "traverses transversales" ont en effet été posées au niveau de l'entrée de la caravane ce qui a "très légèrement réduit" le bruit selon l'expert, sans cependant le faire disparaître.

entre Madeleine X..., la SCI et Louis, ainsi qu'il est établi par la facture Veolia du 9 juillet 2007, à l'occasion du raccordement demandé en commun auprès de cette entreprise ; que l'autorisation de traverser

stipule que sur la parcelle litigieuse, «du midi B... une avenue sur laquelle l'acquéreur pourra passer avec charrette qui est séparée de la partie vendue par une rangée d'arbres que l'acquéreur pourra traverser

saurait, sans contravention aux règles régissant les servitudes ainsi que le droit de propriété, placer un portail avec visiophone donnant directement sur le fonds voisin, incitant ses visiteurs à traverser

. ; - qu'un caniveau construit avant la donation par leur mère des parcelles [...] et [...] , reprend les eaux depuis la traversée du [...] jusqu'au milieu de la parcelle [...] , issue également du partage

2013 son licenciement pour faute grave au motif que le 5 décembre 2013, alors qu'il était affecté au service du bus 561 immatriculé [...] sur la commune de [...], à hauteur du [...], il avait à 9h28 traversé

juillet 1985, de l'article 1382 du code civil et des articles 2 et 3 du code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'ayant tourné à gauche et traversé

départ ; que l'interprétation voulue par les consorts X..., si on se reportait au plan des lieux, aboutissait à étendre le chemin au-delà du hameau des [...] dans la direction Est pour rejoindre et traverser

qu'en outre, l'aménagement d'une canalisation souterraine par le jardin de la propriété F... donnant sur la rue du général Colliou, outre qu'elle nécessiterait l'accord de la ville de Brest pour la traversée