B... se tenait sur l'échafaudage dans la cage d'escalier.

et 20 décembre 2008 signés des deux parties et mentionnant les travaux acceptés par Monsieur Y... gérant de la SCI :- supplément pour modification des fondations : 36 400 ¿ HT, modification cave + escalier

commerce qu'elle avait cédé sans avoir pris quelque mesure que ce fût, notamment avec le cessionnaire, et que la cloison prévue par l'architecte, chargé d'aménager l'immeuble, pour rendre indépendant l'escalier

par un permis de construire, en l'espèce pour avoir démoli la toiture d'une maison, surélevé le bâtiment de 1,50 m, modifié les dimensions des ouvertures ainsi que la terrasse et l'escalier

portes de la bibliothèque, dont une porte recouverte de reliures anciennes, - la toile d'[M] [U] représentant [G] traversant l'Atlantique, - deux grands tableaux d'[M] [U] représentant les grands escaliers

nécessaires à l'approvisionnement du chantier; que, pour les déplacements maritimes, la société Hesnault a choisi la Compagnie générale maritime (CGM) à qui elle a, notamment, confié le transport des escaliers

adopté, à la majorité des voix, la modification de deux articles du règlement de copropriété relatifs aux charges spéciales des ascenseurs, des portiers électroniques et d'entretien du hall et des escaliers

X..., PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE DUCATEL, A ETE DECLARE LE 27 SEPTEMBRE 1976 APTE A REPRENDRE LE TRAVAIL A MI-TEMPS SEULEMENT, EN EVITANT LE PORT DE POIDS LOURDS ET LES DEPLACEMENTS PAR ESCALIER

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, lors d'une escalade en montagne organisée par le Club alpin français (CAF), section de Paris et entreprise par trois cordées, M.

ET MYSLICK, LA RESPONSABILITE DES MALFACONS PROVENANT DE LA MAUVAISE EXECUTION DU NETTOYAGE ET DU POLISSAGE DES REVETEMENTS EN " COMBLANCHIEN " DES ESCALIERS ET DES ETAGES, AINSI QUE DES PEINTURES SUR

AMPOULES ELECTRIQUES ET DES VITRES, CHACUN AU PRORATA DE SON LOYER, LA COUR D'APPEL RETIENT " QUE LES LOCATAIRES ONT L'OBLIGATION DE JOUIR DES LIEUX EN BON PERE DE FAMILLE, QUE PLUSIEURS MINUTERIES DES ESCALIERS

demande et retenu la responsabilité exclusive de la SCP, alors que, d'une part, en déduisant de ses conclusions d'appel que celle-ci ne contestait pas être le gardien du local du premier étage et de l'escalier

Hedi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 février 1999, qui, pour tentative de vol avec escalade, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a ordonné la confiscation

a assigné Mme X..., copropriétaire d'un lot au 6e étage, devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris, aux fins d'obtenir la suspension de travaux, entrepris pour prolonger l'escalier

PAR LE PRECEDENT LOCATAIRE, CEDANT DU DROIT AU BAIL, UNE TELLE RECHERCHE NE POUVANT AVOIR AUCUNE INCIDENCE SUR LA SOLUTION DU LITIGE ; QU'ENFIN L'ARRET DECLARE QU'UN GALANDAGE INTERIEUR ET UN ESCALIER

au présent arrêt : Attendu que les juges du second degré ont procédé à la recherche prétendument omise en retenant, d'abord, que la réalité du vol n'est révélée par aucune trace d'effraction, d'escalade

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Joseph, Henri A..., 2°/ Madame Y..., May, Arlette X..., épouse A..., demeurant ensemble cité Paul B..., escalier

les dégradations pour cause d'humidité des murs et des lithographies entreposées dans la cave et ce, d'autant moins que la coupure du chauffage et la mise en place par Mme X... d'une cloison dans l'escalier