sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés, le second, sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés, exhibitions sexuelles, devant la cour d'assises des mineurs des Bouches-du-Rhône

G... à ce sujet, indiquent seulement qu'une livraison et pose d'une chambre de pousse et les installations, mise en place et mise en route de matériel de boucherie ont été effectuées pour le [...] entre

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 JUILLET 2020 L'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales PACA, dont le siège est [...] , venant aux droits de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

N... a été cité devant le tribunal correctionnel pour avoir à Paris, le 15 mai 2012, étant membre du parlement en sa qualité de député des Bouches-du-Rhône, omis sciemment de déclarer à la commission pour

à l'égout était encore à l'étude et que l'installation n'était pas aux normes, ne disposant ni de regard béton de répartition à l'amont de l'épandage ni de regard de bouclage

qu'ils s'étaient présentés le matin même à « La Petite Chaise » pour, une fois de plus, couper une prise d'eau irrégulière connectée sur les égouts ; qu'ils précisaient qu'au moment où ils ouvraient la bouche

fin, Pascal Z... lui avait bandé les yeux et lui avait annoncé qu'Eric A... allait abuser de lui ; qu'il avait ainsi senti qu'on lui faisait une fellation, puis un sexe avait été introduit dans sa bouche

Y... et l'avoir embrassée sur la bouche ; il reconnaissait enfin avoir eu un rapport sexuel complet, mais unique avec A..., après l'avoir pénétrée avec plusieurs doigts en août 1992.

000 francs en réparation d'un préjudice esthétique et 10 000 francs pour préjudice d'agrément, ensuite la somme de 160 252, 97 francs à la CRAM du Sud-Est et celle de 58 225, 54 francs à la CPAM des Bouches-du-Rhône

duquel l'accident est survenu s'est déroulé sur un fond inadapté ; que lors de la remontée panique de l'élève, le moniteur n'a pas appliqué les consignes de sécurité prévoyant le maintien de l'embout en bouche

prévenu devant les gendarmes, d'abord en dehors de toute audition au cours d'un temps de repos, puis à plusieurs reprises sur procès-verbal ; que si Michel X... laisse entendre à l'audience, par la bouche

cette époque des erreurs de la part de son personnel et qu'il était possible qu'il y ait eu des inversions entre appellations d'origine et vin de table lors des tirages ou des reprises de vins en "tiré bouché

F], [T] [L] et [C] [V] ont formé des pourvois contre l'arrêt de ladite chambre de l'instruction, en date du 22 juillet 2025, qui, dans la même procédure, les a renvoyés devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

(Bouches-du-Rhône) et de la transmission d'un rapport de la chambre régionale des comptes, une enquête préliminaire, puis une information ont été ouvertes des chefs susvisés visant, notamment, les conditions

bouteille en appui sur les becs situés au-dessus de chaque sellette, la pression alors exercée permettant le remplissage de la bouteille qui sera ensuite dirigée par le tapis convoyeur vers la tête de bouchage

rappelé les dommages aux trois transformateurs 03, 04 et 05 qui ont été décrits comme suit : « - Transformateur (C21) 03 : une poutre déformée sur côté, deux écrous cassés sur bague de protection, un bouchon

mi-janvier elle avait vérifié que l'installation avait bien été purgée « comme je l'avais demandé à vos ouvriers fin novembre je crois » ; qu'elle poursuivait « or, ils avaient laissé de l'eau avec les bouchons

À ma connaissance, je n'ai jamais vu un cariste trier des bouchons. En effet, ceux-ci arrivent conditionnés et réexpédiés chez les clients.

valeur de sa parcelle, alors, selon le moyen : 1°/ que les juges ne peuvent, sous couvert d'interprétation, dénaturer le sens clair et précis d'un écrit ; que le 16 novembre 2009, le préfet des Bouches-du-Rhône

se prononcer sur les conclusions de la partie civile demandant à ce que l'arrêt soit déclaré opposable à la société d'assurances Allianz Iard et commun à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches