Jacques A..., demeurant ..., 4 / de Mme Marguerite A..., épouse C..., demeurant ..., 5 / de Mme Isabelle A..., épouse B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent

société du 30, société en liquidation amiable, dont le siège est ..., prise en la personne de son liquidateur de M.

YC... de la région Lorraine, dont les bureaux sont à la Préfecture, 57034 Metz cedex, 2 / M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace, dont les bureaux sont cité administrative

Ismael D..., demeurant ..., 8 / de M. Dawood Mohamed D..., demeurant Beau Bassin, Ile Maurice, 9 / de M. Abdool Rashid D..., demeurant ..., 10 / de M. Abdoul B...

, 22 / de la société Technovia, dont le siège est ..., 23 / de la société Armoricaine de voirie Jean E... et compagnie, dont le siège est ..., 24 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

(ISABELLE), EPOUSE Z..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 20 MARS 1956 QUI, RELAXANT BRISSON ET BROMBERGER, PREVENUS DE REFUS D'INSERER, DIFFAMATION ET COMPLICITE

Jean-Claude ZX..., 84 / de Mme Arlette XC..., épouse ZX..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 85 / de la société ELM YC..., dont le siège est ..., 86 / de M.

les noms ne figuraient pas dans l'annuaire municipal, et dont aucune trace substantielle de leurs travaux en relation avec leur rémunération n'a été retrouvée, n'auraient apporté à la mairie de Paris

J..., de Me Isabelle Galy, avocat de M. S... ; Sur le rapport de M.

Courbevoie (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de : 18/ la société Overseas Marketing and Selling (OMS), dont

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise ARL Pyrénées-Tours, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 99-42.291, Q 99-42.292 et R 99-42.293 formés par : 1 / Mme Isabelle X..., demeurant

formé par Mme Marcelle Z..., exploitant l'Institut Aphrodite, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit : 1 / de Mlle Isabelle

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) du désistement de son pourvoi dirigé contre Mmes Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Cloison amovible, société à responsabilité limitée dont le siège

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s M 96-41.886, R 96-41.936 formés par la société Thiers Dis, Centre Leclerc, société anonyme, dont

formé le pourvoi n° K 21-14.836 contre l'arrêt rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Maison familiale rurale de [Localité 3], dont

24-22.495 contre le jugement rendu le 17 octobre 2024 par le conseil de prud'hommes de Dax (section commerce), dans le litige l'opposant à la société [I] hôtel et spa, société par actions simplifiée, dont