cours de l'enquête préliminaire ouverte sur ce décès et classée sans suite, aucune recherche n'avait été effectuée sur les conditions dans lesquelles son épouse, connue pour avoir fait de précédentes tentatives

août 2011, à l'occasion d'une altercation entre des personnes ayant un fusil en leur possession, dont il a été la victime incidente ; que l'un des protagonistes de l'altercation, poursuivi du chef de tentative

J... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2019, qui, pour dégradations volontaires et tentatives, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

correctionnelle, en date du 12 décembre 2017, qui sur renvoi après cassation (crim., 7 décembre 2016, 14-84.058) a condamné le premier, pour banqueroute en récidive, gestion malgré interdiction, escroquerie et tentative

W... en 2012, suivie le 27 juin 2014, de l'ouverture d'une information judiciaire des chefs de faux, usage de faux, abus de confiance et tentative d'escroquerie, puis de financement illégal de campagne

pourvoi contre l'ordonnance n° 2019/01954 du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, en date du 10 octobre 2019, qui, dans l'information suivie contre le premier du chef de tentative

[J] [S], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBÉRY, en date du 22 janvier 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a confirmé

d'accident du travail de présenter une demande d'indemnisation du préjudice résultant de faits présentant le caractère d'une infraction ; que l'intéressé a été victime au cours de son travail d'une tentative

suite de la production de leur créance, par le Crédit du Nord et la Banque Courtois" ; Attendu qu'en prononçant ainsi et dès lors que la juridiction d'instruction n'était pas saisie des faits de tentative

général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 4 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tentatives

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 10 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie, tentative

[M] [P] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2020, qui, pour vols et tentatives de vols, aggravés, a condamné le

en date du 11 mai 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 31 mars 2021, pourvoi n°21-98.0298), l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Guyane pour complicité d'assassinat, tentative

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 octobre 2003, qui, pour menace de commettre un crime ou un délit dont la tentative est punissable, l'a condamné à 6 mois

Polyclinique a assigné les médecins en nullité des conventions ; Attendu que pour déclarer cette action recevable, l'arrêt retient que les parties ont renoncé implicitement, devant l'échec des tentatives

épisodiques, que les poursuites engagées étaient inopérantes dans la mesure où leurs biens immobiliers étaient grevés d'hypothèques pour un montant supérieur à la valeur vénale des immeubles, et que sa tentative

26 mai 2000, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de la société, la SCP Belat Desprat étant nommée représentant des créanciers et administrateur ; qu'un procès-verbal de tentative

[J] [K] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 23 septembre 2021, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative

2022 Mmes [H] [U], [S] [C] et [B] [Y] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-12, en date du 29 mars 2021, qui, a condamné la première, pour escroquerie et tentative

[F], expert judiciaire, des chefs, notamment, de falsification d'expertise et tentative d'escroquerie au jugement. 3.