la rampe était conforme aux plans déposés chez le notaire; qu'il fallait prendre ce problème de front; que la cour d'appel a omis de reproduire la suite de cette phrase ainsi conçue "... et chercher

application l'article 583 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'il n'appartient pas au juge de soulever d'office une fraude que la prétendue victime n'aurait pas elle-même évoquée, ni a fortiori cherché

contentée d'affirmer péremptoirement que la prévision de dix embauches postérieurement au licenciement de dix salariés de la société SNB suffisait à établir que l'administrateur n'avait pas sérieusement cherché

de Rambouillet, Auguste Y... leur a remis trois enveloppes contenant des bons du Trésor (enveloppes produites en copie) ou avait préparé ces enveloppes à leur intention ; que les prévenus n'ont pas cherché

la famille de celui-ci, René X..., père de Mickaël lui a à plusieurs reprises imposé des attouchements sexuels dans les circonstances suivantes : - dans le garage, alors que Mïckaël était parti chercher

est contredite par la procédure et n'est pas de nature à l'exonérer de sa responsabilité dès lors qu'il résulte du dossier qu'après avoir été séparé de son adversaire par des témoins, il est allé chercher

responsabilité de certaines animations et la cantonner dans des tâches subalternes ; que dans ces circonstances, Angélique Y... a cessé toute collaboration avec l'association fin février 2001 sans chercher

Laboratoire du Sud avait soutenu, dans ses conclusions d'appel, que Mme B..., âgée de 32 ans lors de son licenciement, ne justifiait d'aucun préjudice particulier dès lors qu'elle ne démontrait pas avoir cherché

précipitation la désignation de Mlle X... en qualité de déléguée syndicale le 2 décembre 1992 par une télécopie à 17 heures 52 et par une remise contre récépissé à 18 heures 20, son syndicat n'avait pas cherché

Y... n'a jamais été en possession ; qu'il n'a jamais cherché à l'être puisqu'il desservait sa propriété par un autre chemin ; que faute d'avoir recherché si l'ensemble de ces éléments ne démontraient pas

obligation de moyen quant aux commandes passées à son entreprise et à l'exécution des contrats en cours ; qu'en considérant néanmoins qu'il lui appartenait, comme à tout entrepreneur de travaux publics, de chercher

conclusions tiré de ce que le marché du béton prêt-à-l'emploi, qui ne connaissait aucune barrière à l'entrée, n'exigeant pas de forte capitalisation, était en crise, que la société SMB avait seulement cherché

Silva inapte à reprendre son ancien emploi, l'employeur était tenu de chercher à reclasser le salarié dans l'entreprise ; que, dès lors, en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle y était invitée,

retenir l'analogie des postes de Mme Besson et de la salariée et nier la suppression du poste de cette dernière, que les fonctions exercées par la salariée correspondaient bien au coefficient 400, sans chercher

quelconque, la cour d'appel a méconnu les articles 1134 du Code civil et L. 321-1 du Code du travail ; 2 / que dans ses conclusions d'appel, le salarié faisait valoir que l'employeur n'avait pas cherché

désigne ; que la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations selon lesquelles la société Gesimmo 3A exerce ses activités dans la région parisienne depuis plusieurs années, cherche

employeur : le conseil d'administration ("comptable faisant depuis plusieurs années un travail important, surtout l'établissement du bilan annuel définitif du restaurant") ; la cour d'appel aurait dû chercher

X... pour faire face à d'importantes difficultés économiques, avait néanmoins informé ce dernier, lors de l'entretien préalable, qu'un projet d'activité nouvelle d'accueil de chevaux en pension était à

plus grande incertitude régnait ; qu'en remettant ainsi en cause le bien fondé de l'avis du médecin du travail du 13 mai 1993, pour en déduire que cet avis ne pouvait dispenser la société SMGT de chercher

salariée, la cour d'appel s'est fondée sur "les déclarations faites par [U] [W] devant les services enquêteurs dans le cadre de l'enquête pénale pour abus de faiblesse" selon lesquelles il avait "...cherché