I..., domiciliée à Beaujeu (Rhône) ; 7°) Madame X... Gabrielle veuve A..., demeurant à Beaujeu (Rhône) "Rouge-Chèvre" ; 8°) Monsieur L...

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LAURIANNE DIFFUSION, exploitant divers commerces "Local 52", ayant son siège Centre commercial des Beaudottes

relative à sa rémunération et une autre relative à la rectification des comptes courants d'associés de 1991 à 1997 ; que les trois autres associés de l'EARL ont saisi le tribunal de grande instance de Beauvais

R. 322-1 du code de la route ; qu'en l'espèce, il résultait des constatations opérées par la cour d'appel que la société LFV, aux droits de laquelle vient la société AFV, avait son siège social à Beauvais

Jean-Pierre Y..., 2 ) Mme Y..., demeurant ensemble à Beaufour Druval (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel de Caen (8ème chambre sociale), au profit : 1 )

abrogés par la loi du finances du 31 décembre 1946 ; que l'arrêt a donc violé ces textes légaux ; 3 / que l'arrêt ne pouvait valablement exclure les conséquences du rehaussement du barrage voisin de Beaugeix

avril 1987 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Guy X..., 2°/ Madame Yvelyne Y..., épouse de Monsieur Guy X..., demeurant ensemble au lotissement du Petit Beaujour

Z..., demeurant au Moulin de Faye à Beauronne (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Caillat, demeurant à Beaucroissant (Isère), quartier du Bain, 2°/ de Mme B..., Germaine Carrier dite Bourdon, demeurant à Beaucroissant (Isère), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

Jean-Marie X..., 2°/ Mme Geneviève Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre le jugement rendu le 10 juin 2015 par le juge de l'exécution, tribunal de grande instance de Beauvais, dans le

Y... a été engagé, le 1er janvier 1996, en qualité d'attaché commercial par la société Lavage bouteilles Beaujolais service (LBBS), dont il avait été le gérant statutaire ; qu'il a été licencié pour

publicitaires sans déclaration préalable, le 30 juin 1999, rue de la Fontaine Bertricourt, 147 rue de Saveuse, 684 rue de Lagny, 21 place Vogel, 69 rue du Château Milan, 60 rue de Vignacourt et rue Georges Beauvais

par des liens de collaboration ou de subordination hiérarchique ; que la partie civile a eu effectivement connaissance de l'écrit outrageant puisque dans sa plainte au procureur de la République dé Beauvais

X... s'était suffisamment justifié sur ses frais de transport pour Beauvais, en expliquant qu'il y avait un pied-à-terre qu'il utilisait lorsqu'il travaillait à Cambrai, sans rechercher si les frais de

Jean-Claude X... est en état de récidive légale du chef de vol pour avoir été condamné le 9 juillet 1996 à la peine définitive de six ans d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Beauvais ; Jean-CLaude

Pour l'établissement de Beauvais, le même arrêté ministériel mentionne : - "en Picardie N... systèmes de freinage : [...]                                     de 1966 à 1985".

engagé le 7 octobre 1974 par la société Laitière de Clermont en qualité d'ouvrier, est tombé malade le 21 septembre 1987 ; qu'il a été pris en charge, au titre de l'assurance maladie, par la CPAM de Beauvais

violation des articles 510, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt selon lesquelles la cour d'appel était composée " lors des débats ", de Mme Beauquis

valoir que le juge d'instruction avait jugé utile d'ordonner, selon soit transmis du 21 décembre 2016, une expertise tendant expressément à « vérifier la compatibilité d'une détention en général et à Beauvais

de base légale ; "en ce que l'arrêt partiellement confirmatif attaqué a déclaré Gérard X... coupable d'abus de biens sociaux pour la période de mai 1993 à mai 1994 et l'a condamné à payer à Me Beauquis