Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01272
15 mai 2012
15 mai 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X... et vingt autres salariés de la Fondation John Bost, soutenant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01826
12 novembre 2008
12 novembre 2008
commerce et L. 321-1 du code du travail, devenu l'article L. 1233-3 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, qu'après avoir démissionné de son mandat de gérant de la société Bost
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210161
9 mars 2017
9 mars 2017
maladie du Rhône, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Robert Bosch
Source officiellesoc
613723f2cd58014677410437
22 mai 2002
22 mai 2002
Y... était gérant de la société Bosco, laquelle, après avoir été mise en redressement judiciaire, a fait l'objet d'un plan de continuation en décembre 1987 ; que, le 9 novembre 1992, il a conclu avec,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110414
19 mai 2021
19 mai 2021
verser la somme de 600.000 euros à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs que « les appelants invoquent un manquement du CIC à ses devoirs de conseil et de mise en garde vis-à-vis de la société Boost
Source officielleciv1
61372404cd580146774112d8
28 janvier 2003
28 janvier 2003
: Attendu que Mme X... a acquis, lors d'une vente aux enchères publiques organisée par la société civile professionnelle de commissaires-priseurs Artus et associés, aujourd'hui dénommée Gridel Boscher
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02497
30 novembre 2011
30 novembre 2011
en septembre 2006, cette absence d'intégration étroite et permanente à Saint-Charles Camas alors qu'il avait des pouvoirs de représentation au sein de Don Bosco excluant qu'il puisse être considéré comme
Source officiellesoc
61372336cd58014677406e18
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Marcellin X..., demeurant rue aux Vaches, La Houssaye, 76750 Bosc Bordel en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de l'association "
Source officielleciv1
61372330cd580146774069b1
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Bosca Y..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Laboratoires des Granions et de la compagnie Generali France assurances anciennement dénommée La Concorde, les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01595
21 septembre 2010
21 septembre 2010
aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la fondation John Bost à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la fondation John Bost ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01596
21 septembre 2010
21 septembre 2010
X... a été engagé par la fondation John Bost à compter du 15 octobre 1970, en qualité de psychologue à temps partiel ; qu'aux termes de l'article 8 de son contrat de travail, une prime forfaitaire mensuelle
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd33
3 juin 1991
3 juin 1991
213-10 et L. 213-2 du Code de l'organisation judiciaire et 591 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée en particulier de Me Mazella Di Bosco
Source officielleciv2
60794be59ba5988459c4434d
5 décembre 1979
5 décembre 1979
PERE ET A SON ASSUREUR LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS; QUE CEUX-CI ONT APPELE EN CAUSE BOSCHER, DIRECTEUR DE L'ETABLISSEMENT, ET LE PREFET DE LOIRE-ATLANTIQUE, REPRESENTANT L'ETAT; QUE DIDIER
Source officiellesoc
613723f6cd58014677410775
15 mai 2002
15 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bosch systèmes de freinage, société par actions simplifiée, dont le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310465
17 novembre 2016
17 novembre 2016
en sachant qu'elle ne pourrait pas rédiger un bail commercial écrit sur une telle superficie de terrain, et d'autre part, du fait que sur le surplus du terrain de 2.763 mètres carrés, la commune du Bosc
Source officiellesoc
61372181cd580146773f4564
12 mars 1991
12 mars 1991
(Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre sociale), au profit de la Fondation Don Bosco, dont le siège est ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90882
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[X] Défendeur : les établissements Bossu Cuvelier Requête n° : 527/24 Ordonnance n° : 90882 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : les établissements Bossu Cuvelier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01594
21 septembre 2010
21 septembre 2010
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 septembre 2008) que Mme X... a été engagée par la fondation John Bost
Source officiellesoc
61372357cd58014677408845
12 juillet 1999
12 juillet 1999
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale et civile), au profit de la Fondation Don Bosco, dont le siège
Source officielleciv2
6137209ecd580146773ec7bc
2 mars 2001
2 mars 2001
Antoine X..., demeurant Camp du Bosc, 32410 Bonas, en cassation d'un jugement rendu le 6 février 2001 par le tribunal d'instance de Condom (contentieux des élections politiques), au profit de M.
Source officiellePage 9 sur 50
SOCIETE CIVILE DU BOSC ROBERT
28/07/2026
Voir →
BOSC, Marie-Laure, BOSC-GUIBERT
28/07/2026
Voir →
SOCIETE LE PLENIER BOSCHER
28/07/2026
Voir →
AL BOSCO et DA VINCI épicerie et traiteur
28/07/2026
Voir →
LE VILLAGE DU BOSC SARL
28/07/2026
Voir →