_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 AVRIL 2024 1°/ La société Des Trois Chevrons

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-17.496 Demandeur(s) : la société Chaudronnerie agricole réparation industrielle (CARI) Avocat(s) : la SCP

industrielle et au contat de location-gérance entre la société anonymeroupe Cauvet industrie et la Compagnie méditerranéenne de chaudronnerie industrielle pour affirmer que la société Chaudronnerie industrielle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Des Chartrons, dont le siège est ..., représentée

modification du système d'aération opéré par Mme Z..., à procéder à des vérifications de l'installation, devait nécessairement en déduire que le fournisseur de la chaudière, professionnel de la chaudronnerie

bonne foi en l'espèce en diffusant sur les ondes de sa radio locale RFM, sans animosité et dans le souci d'informer des auditeurs, les propos tenus par Jean-Paul Z... sur les causes des événements du Chaudron

avait été d'une totale bonne foi en l'espèce en diffusant sur les ondes, sans animosité et dans le souci d'informer ses auditeurs, les propos tenus par Jean-Paul A... sur les causes des événements du Chaudron

bonne foi en l'espèce en diffusant sur les ondes de sa radio locale, sans animosité et dans le souci d'informer ses auditeurs, les propos tenus par Jean-Paul Y... sur les causes des événements du Chaudron

fer français (la SNCF) a adressé aux entreprises de recyclage de déchets des pays de la Loire un dossier de consultation portant sur la vente de voitures de voyageurs devenues inutilisables dites chaudrons

du Vivarais, dont le siège est ..., 21 / de la société Chaudronnerie de la Scarpe, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; En Presence de : 1 / la Fédération du bâtiment CFDT

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1348 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER M X..., CHAUFFEUR DE TAXI, ENVERS LA SOCIETE CHALLETON, AU PAIEMENT DE LIVRAISONS, QU'IL CONTESTAIT, DE MATERIAUX

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit de la Sociétéénie thermique et chaudronnerie moderne (GTCM), société anonyme

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 MAI 2023 La société Chaudronnerie

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 JUIN 2024 La Société travaux chaudronnerie

X... a exploité jusqu'en 1990 une entreprise fabriquant des cuves de transformateurs ; que cette activité a été reprise le 1er juillet 1990 par la société Chaudronnerie d'Aquitaine, filiale créée à cet

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 DÉCEMBRE 2022 La société Compagnie française de chaudronnerie

pas assuré que la chasse était terminée et ne pouvait se déplacer vers un endroit situé en face de la position des autres chasseurs, tandis qu'un tel comportement aberrant de la part d'un chasseur chevronné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions métalliques et chaudronneries