X..., poursuivi du chef de faux et usage de faux au préjudice de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Alliance ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que Jean-Claude X.

X..., Jean-Claude Y... et Denis Z..., des chefs d'abus de confiance, détournement de fonds publics et complicité, et a débouté la partie civile de ses demandes ; Joignant les pourvois en raison de

.: Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi ; II-Sur les pourvois des autres demandeurs : Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Claude, - X...

Claude, - Z...Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 décembre 1998, qui, après leur condamnation définitive des chefs d'abus de confiance, abus

A... ; "aux motifs que l'examen des pièces de la procédure permet de constater que la date de l'audience de la chambre d'accusation, au cours de laquelle devait être évoquée l'appel interjeté par Claude

que son auteur est Elaine Y..., soeur de Claude C... et gérante de la SARL Cobenko, demeurant ... ; que, par ailleurs, il résulte des statuts de la SARL Cobenko mis à jour le 15 mars 1993 (pièce III-a

"Ruby's" et "B521" (pièce 1) ; que, selon les informations rapportées à David F... précité, Jean-Claude Y... disposerait de nombreux véhicules de sport et de collection ne lui appartenant pas et dont

X... accompagné d'un bordereau faisant état de vingt-quatre pièces dont vingt-trois antérieures au 1er septembre 1993 ; que dans l'attestation du 8 avril 1994, Jean-Claude Z... indique n'avoir eu connaissance

distinctes de celle dénoncée par les époux C..., en décidant qu'en instruisant sur ces infractions, le juge d'instruction n'avait pas excédé sa saisine ; "aux motifs qu'il résulte de l'examen des pièces

"alors, d'une part, que la plainte de Jean-Claude Z... reprochait à Robert A... d'avoir attesté "l'avoir vu (Jean-Claude Z...) frapper plusieurs fois diverses personnes" ; qu'il ressort des pièces de

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 8 000 euros d'amende et a prononcé sur les

93-41 du 11 janvier 1993, interdisent au chef d'établissement d'admettre les travailleurs à procéder à une quelconque intervention sur une machine comportant des organes en mouvement ; que Jean-Claude

Gwenaël A..., en qualité d'ayants droit de Claude A... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 mars 2017), que, par un acte authentique du 21 mars 1997, Mme X...

du 13 mai 1992, et d'un autre côté, la société CITA n'a nullement demandé une nouvelle production de ces pièces ; que la cour d'appel, qui s'est contentée de relever qu'en l'absence de tout bordereau

Jean-Louis, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Gérard X... et Pierre

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1999, qui, pour complicité de tentative d'escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

Claude, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 15 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de complicité d'escroquerie