, en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes d'Amiens (section industrie), au profit de Monsieur Jean-Yves X..., demeurant à Amiens (Somme), ..., résidence Dorgelès

Dorgelès à Castelnau-le-Lez (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 janvier 1994

avec Annie Z..., se serait introduit, de nuit, dans la chambre de la fille de celle-ci, Isabelle Y..., qu'il aurait obligée à l'embrasser et à le caresser, et dont il aurait pénétré le vagin avec les doigts

Lionel Z..., ouvrier recruté auprès d'une entreprise de travail intérimaire pour le compte de la société Bobst Lyon, a eu le doigt d'une main arraché en travaillant sur une machine de modèle tour conventionnel

une proposition d'ordre sexuel de la part d'un individu , et alors que celui-ci le pénétrait digitalement et analement , il a ressenti une vive douleur et eu l'impression que l'individu avait mis ses doigts

Le vendeur ayant été placé en redressement, converti en liquidation judiciaire, son mandataire judiciaire, la SCP Dollet Collet, a été assigné en intervention forcée. 3.

D... de la liste électorale spéciale à l'élection du congrès et des assemblées de province de la commune du Mont-Dore ; Sur la recevabilité du pourvoi n° N 16-60.128 de M.

J... de la liste électorale spéciale à l'élection du congrès et des assemblées de province de la commune du Mont-Dore ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur

C... de la liste électorale spéciale à l'élection du congrès et des assemblées de province de la commune du Mont-Dore ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur

Dorcet, vice-président chargé de l'instruction, de surveillance de la ligne téléphonique ... au nom de M. Jean-Joseph Q... (MM.

X..., son grand-père, plusieurs fois, lui caressait le sexe et lui introduisait un doigt dans l'anus ; que s'agissant d'E...

Jivan X..., 2 / Mme Zehrabanov Jivan X..., demeurant tous deux station Total boulevard Doret, 97400 Saint-Denis de la Réunion, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1997 par la cour d'appel

1988, des caresses " sur le sexe et les seins, mais aussi d'avoir été victime alors qu'elle " avait 13 ou 14 ans d'une fellation de la part de son grand-père, " lequel lui aurait aussi introduit un doigt

. ; "aux motifs que Guy Y... a reconnu avoir mis son doigt dans le sexe de Virginie X... et légèrement pénétré son sexe, sans protection, dans le vagin de la partie civile alors qu'elle se trouvait

diverses violences sexuelles alors qu'il assurait sa garde et celle de son jeune frère ; que, notamment, il lui avait demandé de se dévêtir et s'était lui-même déshabillé avant de lui introduire le doigt

" en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable du délit d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant adoptif ; " aux motifs que la fillette a fait état d'un appui du doigt

faire le ménage, contre rémunération ; qu'à cinq reprises, il l'avait entraînée dans sa chambre et, après l'avoir caressée et s'être fait masturber, l'obligeait à se déshabiller et lui introduisait un doigt

s'était allongée auprès de lui ; "ce soir-là, après avoir prodigué des caresses qui auraient pu paraître normales, il (ne) s'était livré à des attouchements, tentant de pénétrer son sexe à l'aide de son doigt