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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210467
29 mai 2019
C... a présenté en suite de son accident du travail « Des ecchymoses au niveau de son genou gauche et des douleurs de ses deux genoux, ces lésions ont nécessité la demande d'un bilan radiographique initialement
613724a9cd580146774175bd
13 juillet 2005
X... est nul, au motif que l'assuré a sciemment caché à son cocontractant l'existence de deux opérations du genou subies en 1983 et 1988 ; que, cependant, après avoir eu connaissance de ces opérations
cr
61372622cd5801467742334f
29 janvier 2003
venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré et a remonté sa main le long de sa cuisse, quant à Gregor A..., il rapportait que le docteur X... lui a caressé l'intérieur de la cuisse droite du genou
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3 avril 2001
C... s'est présenté aux urgences chirurgicales le 23 octobre 1998 à 16 heures 57 (donc dans un temps très proche des faits) et fait état d'écorchures des doigts à droite et du genoux droit avec incapacité
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9 octobre 2002
l'exclusion des garçons), les invitant à le rejoindre à son bureau ou à rester en sa compagnie durant la récréation ; qu'au prétexte de contrôler leurs travaux scolaires, il les faisait asseoir sur ses genoux
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14 septembre 1999
j'ai trouvé ces trois personnes présentes (..) et qui aussitôt m'ont porté des coups ; les deux plus âgés m'ont tenu pendant que le plus jeune m'a porté un coup, je pense qu'il s'agissait d'un coup de genou
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31 mars 2005
confirment ; que Sarah a expliqué en détail qu'elle aurait été réveillée par la présence subite de Rabah X..., qu'un rai de lumière lui a permis de l'identifier, que son drap n'était remonté que jusqu'aux genoux
ECLI:FR:CCASS:2012:C201593
11 octobre 2012
gauche et non du genou droit ainsi qu'il a été mentionné par erreur dans le certificat médical initial ; qu'elle a dû subir une ménisectomie du genou gauche ; que le 7 septembre 2004 elle présentait des
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03556
30 janvier 2018
venait se déverser et souiller l'eau, accentuant le phénomène d'embourbement ; que les photographies prises par les gendarmes le 27 mars 2015 à [...] montrent des animaux qui s'enfoncent jusqu'aux genoux
ECLI:FR:CCASS:2019:C210211
14 mars 2019
droit alors que la pose de la prothèse a concerné le genou gauche ; qu'en outre, si, postérieurement à cette intervention, des médecins ont pu indiquer que l'état de Mme A... n'était pas consolidé, le
civ1
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21 novembre 1978
EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, BONNAL AU COURS D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU LE 20 JUILLET 1967 A ETE BLESSE AU POIGNET GAUCHE ET AU GENOU
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10 mai 2001
X..., elle allait d'elle-même sur ses genoux pour lui faire un câlin ; qu'à chaque fois, le prévenu lui mettait sa main dans la culotte, lui touchait le sexe et les fesses et la caressait ; elle précisait
ECLI:FR:CCASS:2009:C100161
18 février 2009
suivant : Sur le moyen unique pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu qu'ayant subi le 30 juin 1993, au sein de la clinique Saint Luc, une opération du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C210175
8 mars 2018
Il est ajouté « samedi (soit le 7 février): chute sur un sol glissant, a l'impression que son genou a lâché. Est tombé sur le genou, ne sait pas dire le mécanisme.
ECLI:FR:CCASS:2018:C210447
21 juin 2018
D... attestent que, le 8 décembre 2010 sur le chantier, Christophe Y... s'est plaint d'une douleur vive et lancinante au genou droit et à la hanche et qu'il n'a plus pu marcher.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210109
11 février 2021
F... a notamment présenté un "traumatisme du genou droit avec fracture de l'épine tibiale non déplacée".
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00508
15 mai 2024
Elle pourrait occuper un poste à temps partiel en télétravail, sans sollicitation du membre supérieur droit, sans station debout, sans marche, sans travail en antéflexion du tronc, sans travail à genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C210799
7 novembre 2019
P... de sa demande de prise en charge de la pathologie dégénérative de l'appareil extenseur du genou gauche médicalement constatée le 17 mars 2011 à titre de rechute de l'accident du travail dont il a
ECLI:FR:CCASS:2011:C202014
16 décembre 2011
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 janvier 2010), que Mme X..., victime le 24 octobre 2005 d'un accident du travail ayant affecté, notamment, son genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C210324
18 avril 2019
les escaliers le 18 février 2009 ; - un certificat médical du Docteur D... en date du 29 janvier 2014 mentionnant une maladie poly-articulaire inflammatoire avec prothèses à la hanche droite et au genou
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