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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210467

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

C... a présenté en suite de son accident du travail « Des ecchymoses au niveau de son genou gauche et des douleurs de ses deux genoux, ces lésions ont nécessité la demande d'un bilan radiographique initialement

Source officielle
CC

civ2

613724a9cd580146774175bd

Cassation

13 juillet 2005

13 juillet 2005

X... est nul, au motif que l'assuré a sciemment caché à son cocontractant l'existence de deux opérations du genou subies en 1983 et 1988 ; que, cependant, après avoir eu connaissance de ces opérations

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742334f

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré et a remonté sa main le long de sa cuisse, quant à Gregor A..., il rapportait que le docteur X... lui a caressé l'intérieur de la cuisse droite du genou

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fe8

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

C... s'est présenté aux urgences chirurgicales le 23 octobre 1998 à 16 heures 57 (donc dans un temps très proche des faits) et fait état d'écorchures des doigts à droite et du genoux droit avec incapacité

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fc8

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

l'exclusion des garçons), les invitant à le rejoindre à son bureau ou à rester en sa compagnie durant la récréation ; qu'au prétexte de contrôler leurs travaux scolaires, il les faisait asseoir sur ses genoux

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420317

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

j'ai trouvé ces trois personnes présentes (..) et qui aussitôt m'ont porté des coups ; les deux plus âgés m'ont tenu pendant que le plus jeune m'a porté un coup, je pense qu'il s'agissait d'un coup de genou

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710b

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

confirment ; que Sarah a expliqué en détail qu'elle aurait été réveillée par la présence subite de Rabah X..., qu'un rai de lumière lui a permis de l'identifier, que son drap n'était remonté que jusqu'aux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201593

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

gauche et non du genou droit ainsi qu'il a été mentionné par erreur dans le certificat médical initial ; qu'elle a dû subir une ménisectomie du genou gauche ; que le 7 septembre 2004 elle présentait des

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03556

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

venait se déverser et souiller l'eau, accentuant le phénomène d'embourbement ; que les photographies prises par les gendarmes le 27 mars 2015 à [...] montrent des animaux qui s'enfoncent jusqu'aux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210211

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

droit alors que la pose de la prothèse a concerné le genou gauche ; qu'en outre, si, postérieurement à cette intervention, des médecins ont pu indiquer que l'état de Mme A... n'était pas consolidé, le

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CC

civ1

61372098cd580146773ec283

Cassation

21 novembre 1978

21 novembre 1978

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, BONNAL AU COURS D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU LE 20 JUILLET 1967 A ETE BLESSE AU POIGNET GAUCHE ET AU GENOU

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CC

cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

X..., elle allait d'elle-même sur ses genoux pour lui faire un câlin ; qu'à chaque fois, le prévenu lui mettait sa main dans la culotte, lui touchait le sexe et les fesses et la caressait ; elle précisait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100161

Cassation

18 février 2009

18 février 2009

suivant : Sur le moyen unique pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu qu'ayant subi le 30 juin 1993, au sein de la clinique Saint Luc, une opération du genou

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210175

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Il est ajouté « samedi (soit le 7 février): chute sur un sol glissant, a l'impression que son genou a lâché. Est tombé sur le genou, ne sait pas dire le mécanisme.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210447

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

D... attestent que, le 8 décembre 2010 sur le chantier, Christophe Y... s'est plaint d'une douleur vive et lancinante au genou droit et à la hanche et qu'il n'a plus pu marcher.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210109

Cassation

11 février 2021

11 février 2021

F... a notamment présenté un "traumatisme du genou droit avec fracture de l'épine tibiale non déplacée".

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00508

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Elle pourrait occuper un poste à temps partiel en télétravail, sans sollicitation du membre supérieur droit, sans station debout, sans marche, sans travail en antéflexion du tronc, sans travail à genou

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210799

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

P... de sa demande de prise en charge de la pathologie dégénérative de l'appareil extenseur du genou gauche médicalement constatée le 17 mars 2011 à titre de rechute de l'accident du travail dont il a

Source officielle
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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202014

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 janvier 2010), que Mme X..., victime le 24 octobre 2005 d'un accident du travail ayant affecté, notamment, son genou

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210324

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

les escaliers le 18 février 2009 ; - un certificat médical du Docteur D... en date du 29 janvier 2014 mentionnant une maladie poly-articulaire inflammatoire avec prothèses à la hanche droite et au genou

Source officielle

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