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8 084 résultats pour « Gilbert Rendu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100124

Cassation

6 février 2008

6 février 2008

Gilbert X... et son frère, Vincent, relativement au règlement des successions de leurs parents ; Attendu que M.

Source officielle

Page 9 sur 405

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101074

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Gilbert et Pierre X... auraient droit à un salaire différé calculé sur certaines périodes ; Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que MM.

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe6a

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 2000 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90922

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[O] [X], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société Colombine immobilers, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société GSI

Source officielle
CC

comm

613722d6cd580146774021fa

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre), au profit de la société Stirnweiss et Finck, anciennement société anonyme Comptalest

Source officielle
CC

civ1

61372422cd58014677412b81

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Pierre X... et à Mlle Gilberte X..., a fait état des contestations élevées par celui-ci seulement dans ses rapports avec sa soeur Gilberte, en retenant qu'elles étaient à l'origine du retard subi par celle-ci

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100674

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Pourvoi n° R 16-13.441 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu

Source officielle
CC

civ1

60794cf79ba5988459c47a9a

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Gilbert Y..., en partage des successions ; que l'arrêt attaqué a notamment dit qu'au cours des opérations de partage, il sera préférentiellement attribué à M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61687

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

La société AGL Allo Gilbert Lucien, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], a formé un pourvoi le 5 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 23 février 2023 par la cour d'appel de Lyon

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273d5

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

pl

60793b3b9ba5988459c3c639

Cassation

7 juillet 2006

7 juillet 2006

Gilbert Y... ; MOYEN ANNEXE à l'arrêt N 540 P (plénière) MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M.

Source officielle
CC

cr

613725cbcd58014677420941

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

comm

61372325cd5801467740600f

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Gilbert X..., demeurant place de Chatillon, 74000 Cran Gevrier, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1996 par la cour d'appel de Lyon (1re et 2e chambres réunies), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bb5

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100082

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Gilbert X... et M.

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e6c

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90413

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[O] [X], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société Colombine immobilers, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société GSI

Source officielle
CC

civ1

61372228cd580146773fab13

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210579

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[F] [K], en qualité de liquidateur judiciaire de la Société des établissements Gilbert, ont formé le pourvoi n° Z 23-14.144 contre l'arrêt rendu le 23 février 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61639

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par acte du 5 mai 2022, la SARL Le Prado - Gilbert déclare se constituer en demande aux lieu et place de son confrère la SCP Thouin-Palat et Boucard.

Source officielle