et 593 du Code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt attaqué a dit Danièle X... coupable des délits de faux et usage de faux ; "aux motifs qu'il résulte de l'information et des débats que Julien

responsabilité de la société JULMAN, suite à l'inexécution de son obligation de modifier les couleurs de la station, stipulée dans le contrat de cession liant JULMAN à VEYDIS ; qu'il y a lieu de rappeler

Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 4 juin 2015), que Julien

interprofessionnel des vins (Onivins), a acquis de la société ANF industrie des wagons citernes destinés au transport d'alcool éthylique, dont le revêtement intérieur avait été mis en oeuvre par la société Julien

A..., de Mme Julia A..., de M.

tribunal de grande instance aux fins d'être garanti de cette condamnation par Mme Y... prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Caroline et Julien

conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - CHAMMOUGON Edouard, - JULAN

la partie civile n'avait pas fait la demande, cependant qu'elles étaient de nature à disculper le prévenu des infractions reprochées dès lors qu'elles remettaient en cause le témoignage central de Juliette

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 2 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef

lors que Me Dubos, avocat de Jean-Charles O... et de Stéphanie O..., née Z..., agissant en leur nom propre et ès qualités de représentants légaux de leurs enfants mineurs Chloé, Emma et G..., et de Julien

dizaine de jeunes enfants ne l'aient pas été par les autres élèves présents dans la même salle ; qu'il peut certes sembler curieux que l'exhibition sexuelle décrite par une jeune fille de seize ans, Juliette

vigueur et n'ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée, lorsqu'elles sont moins sévères que les dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Julien

Julien Y... ; Attendu que M.

Pour transférer, au profit de la commune de Saint-Julien-en-Vercors, une fraction d'une parcelle appartenant à M.

Julien, Henri, Marcel X..., domicilié..., contre le jugement rendu le 24 février 2011 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant au sous-préfet

[G] a été engagé en qualité de laborantin, le 19 septembre 1983, par la société Pellorce et Jullien, nouvellement dénommée la société Compagnie des 2l et au dernier état de la relation contractuelle, il

Julien, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de son enfant mineur Frédéric B..., ANTON C..., épouse A... Julien, A...