maladies physiques ou morales "amour, travail" ou même "cas désespérés" ; que ces publicités étaient destinées à attirer des personnes rendues fragiles ou vulnérables par des événements malheureux ou à des ondes

connaissance ; qu'il est même tenu de faire remonter au CSA, organisme de tutelle des radios, les plaintes relatives aux conditions d'exploitation des sociétés exploitant des entreprises émettant sur les ondes

autorise pas les activités de restauration et de traiteur, pourtant exercées puisque LE COMPTOIR D'EPICURE vend des produits cuisinés, que la vente de plats transportés puis réchauffés au micro-onde

D'INSTRUCTION DE BOURG-EN-BRESSE COMPETENT POUR CONNAITRE DE LA PLAINTE POUR DIFFAMATION DEPOSEE CONTRE LES AUTEURS DE PROPOS TENUS A NARBONNE ET REPRODUITS DANS PLUSIEURS JOURNAUX ET DIFFUSES SUR LES ONDES

et salle à manger / rangement ; elle est équipée d'une gazinière avec deux plaques gaz, deux plaques électriques, deux bacs évier avec égouttoir, d'une machine à laver la-vaisselle, d'un four à micro-ondes

Par ailleurs, il ressort de la documentation de l'OMS datée de juin 2011 produite aux débats que si les autorités sanitaires évoquent de possibles pathologies liées aux ondes GSM qui sont communes aux

Anne, née LE TORIVELLEC, 20°) Monsieur NICOLAS F..., 21°) Madame NICOLAS H..., née XB..., 22°) Monsieur HELEINE XX..., 23°) Madame HELEINE XD..., née LE CAM, 24°) Monsieur ONNO XY...,

Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1989 par la cour d'appel de Rennes (18e chambre, section A), au profit de : 1°) Mme Geneviève Y..., demeurant "La Roche" à Saint-Meloir des Ondes

Pierre A..., demeurant ..., et actuellement Le Pont, 35350 Saint-Meloir des Ondes, 4 / de M. Alain B..., demeurant ..., 5 / de M.

Onder, demeurant ..., appartement n 194, 18500 Mehun-sur-Yevre, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société anonyme Pillivuyt

d'assumer une personne aussi fragile ; que Mlle X... reproche à Mme Y... de refuser de faire la sieste, de ne pas savoir faire une liste de courses ou de ne pas accepter d'acheter un aspirateur ou un micro-onde

contenait une clause de non-concurrence d'une durée de deux ans à compter de la rupture du contrat, lui interdisant de s'intéresser à toute activité touchant le secteur de la publicité tant sur les ondes

), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Thomson Hybrides, venant aux droits de la société anonyme Thomson et Micro-ondes

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° H 98-45.731 formé par la société Canat, société anonyme, dont le siège est Zone Industrielle Plaine des Ondes

Travail 06 » et des photographies jointes qu'il existe bien un « réfectoire/vestiaire » et que, malgré l'étroitesse du local, il est mis à la disposition du salarié un réfrigérateur, un four à micro-ondes

l'injure prévue à l'article 29 alinéa 2 de la loi du 29 juillet 1881 ; que lors de sa mise en examen le 31 mai 2007 Jacques X... n'a pas contesté qu'il était bien l'auteur des propos diffusés sur les ondes

comprenant une couette ou une couverture, un dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher, des plaques de cuisson, un four ou un four à micro-ondes

L'HARMONIE DU SITE PAR LES PYLONES OU PAR LES LIGNES ELECTRIQUES QU'ILS SUPPORTENT ; QU'IL NE PRODUIT AUCUN ELEMENT A L'APPUI DE SES ALLEGATIONS DE DOMMAGES RESULTANT DE "BRUITS DIVERS ET DE PERTURBATION DES ONDES

violation de l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Mais attendu, d'une part, qu'en constatant que les documents cités à titre d'antériorités, et particulièrement celui dit "antériorité ONNO

Michel Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Cica, dont le siège est à La Rose des B... à Ondres plage (Landes), demeurant en ladite qualité