Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2004, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 17 mois

François X..., agissant en qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de la société Martel, 3 / de la société Martel, société anonyme, dont le siège est ..., 4

demeurant à Montlhéry (Essonne), ..., 4°) Monsieur Lucien YZ... et 5°) Madame XT..., Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel

Pierre K..., demeurant ... (Yvelines), 81°) Mme veuve Z..., demeurant ... (Yvelines), 82°) M. Christian XE..., demeurant ... (Yvelines), 83°) M. Jean-Pierre AV..., demeurant ...

Cour et les conclusions de M. l'avocat général QUINTARD ; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

LYON-CAEN et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général QUINTARD ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Y..., née le 16 novembre 1946 à Casablanca (pièces 1-6, 1-8 et 1-11), qui occupe au titre d'une résidence secondaire un appartement sis ... 06000 Nice (pièce 1-12) ; qu'Abdelkrim X... occupe, au titre

, CREANCIER PORTEUR DE 1 200 < BONS A >, RESTES IMPAYES, LA SOMME DE 450 000 FRANCS, ALORS, SELON LE POURVOI, EN PREMIER LIEU, QUE, SAISIE PAR MARTEL D'UNE DEMANDE FORMEE EN MARS 1967 ET TENDANT A OBTENIR

Marcel, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la 9ème chambre de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 1992 qui, pour délits douaniers a condamné le prévenu à diverses pénalités

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 2004), que Marcel X..., salarié de la société Everite

la similitude de raison sociale entre la société Marcol Investissements en France et la société Marcol Investments LTD, sise à Dublin 2, en Irlande (pièces n° 1-1, 2-1 et 2-2) ; que cette similitude de

Pierre AX..., demeurant ... (19e), 159°) Mme C. AY..., demeurant ... (19e), 160°) M. Manuel BE..., 161°) Mme BE..., demeurant ensemble ... (19e), 162°) M.

E..., héritière de son père, Pierre Daniel E..., décédé à L'Ile Saint-Martin le 21 janvier 1861, 12°) Mademoiselle Bernadette XE..., demeurant ... à Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis), 13°)

unique de cassation pris de la violation des articles L. 1, L. 14, L. 15, L. 16 et L. 17 du Code de la route, 58 du Code pénal, 388 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Martel

Marie, François, Pierre FE..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., La Thalassa, 3°/ M. RV..., Gabriel, Gaëtan de VS..., demeurant à Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ M.

Salins, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme X..., prise en sa qualité de gérante de tutelle de Mme Martel

Daniel, Jean-Pierre, Jacky ZB... et son épouse Rose AE... Semat, 94°/ M. Francis, Henri, Marcel ZC... et son épouse Jacqueline, Pierrette CO..., 95°/ M.

Marcel, - C... Jean-Paul, - D... Claude, - E... Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I... Josette, épouse J..., - K... Jean-Lou, - L...