Leroy, son président, des parts de la société Sogerem, détenues par M. et Mme Guy Y..., et M. et Mme Raymond Y..., alors, selon le moyen, que, d'une part en condamnant M.

Raymond X..., caution solidaire de M. Henri X..., à payer certaines sommes à la société Zenith (la société) ; que M.

X... et Raymond Y... ont déclaré une créance au titre des prêts non remboursés par l'emprunteur ; Attendu que M.

Raymond , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 mai 2001, qui, pour publicité trompeuse, les a condamnés, chacun, à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les dispositions

novembre 1995 et n° 1194350 arraché d'un autre chéquier, également avec son talon, entre le 9 mars et le 3 avril 1996 ; que Paolo X... a affirmé que les deux chèques étaient des formules vierges que Raymonde

fonds devant servir de base aux carrousels de TVA ; qu'elle était gérante statutaire et fondatrice de trois sociétés taxi (UBO, A..., GTE) ; qu'elle a participé à la réunion entre Frédéric B... et Raymond

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 septembre 2005) que Yvonne X... est décédée le 26 décembre 1995 laissant pour lui succéder son mari, Raymond

Raymond Z... et un ensemble routier de la société Ancatrans Vrounstrant (la société) ; que M.

L. 83 du Livre des procédures fiscales, 1741 et 1743 du Code général des impôts et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Ramon

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 30 mai 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'exécution

Raymond Y..., par M. X... ; Attendu que, pour déclarer irrecevable l'action en réparation du préjudice subi, introduite par M. X... à l'encontre de M.

Raymond X..., demeurant ..., 2 / la société Raymond X..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile

Raymond X... contre X... pour abus de faiblesse, recel d'abus de faiblesse, abus de confiance et recel d'abus de confiance ; que cette ordonnance a été notifiée le même jour à la partie civile et à son

et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé la décision dont appel sur la culpabilité de la prévenue s'agissant des abus de faiblesse ou d'ignorance à l'égard de Raymonde

JOLY, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RAIMONE

n°71-941 du 26 novembre 1971 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le non-lieu à suivre sur la plainte déposée par Raymond

rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de Me de NERVO avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : -CESARY Raymond

Raymond D..., demeurant ...