Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 28 octobre 2020, pourvoi n° 19-85.744), pour infractions à la législation sur les stupéfiants et rébellion

frayeur paralysante, de la stupeur dans laquelle il se trouvait lors de cette confrontation soudaine, de nuit, sans bonne visibilité, ce comportement ne caractérisait en tout cas pas un risque de rébellion

"que, dès lors, en se bornant à relever que l'état de Mme Z... est en relation directe et certaine avec l'accident post-anesthésique, à savoir l'arrêt cardio-respiratoire de la patiente dont le réveil

X... du chef de viol sur mineur de 15 ans dont il était l'ascendant ; "aux motifs que, suivant les déclarations de Y..., une première fois en octobre 1985, au cours de la nuit, son père l'avait réveillée

ablation de la vésicule biliaire par coelioscopie, pratiquée par le docteur Z..., chirurgien, avec le concours du docteur A..., anesthésiste réanimateur ; qu'à l'issue de son transfert de la salle de réveil

Il a été frappé à plusieurs reprises au niveau du visage au moyen d'une crosse de fusil et poussé à l'intérieur de son domicile où les agresseurs ont réveillé son épouse, Mme [C], et leurs deux enfants

citer directement par huissier" ; qu'il importe de relever que quelques jours avant l'envoi de ces courriers, le prévenu avait comparu le 2 août 2002 devant le tribunal correctionnel pour des faits de rébellion

Z..., que le jeune homme a conservé un souvenir précis de l'émotion qu'il a ressenti lorsqu'il s'est réveillé et a pris conscience de la présence de Peter X... auprès de lui dans la chambre où il dormait

.., effectuée la veille de l'intervention et l'intervention elle-même réalisée par le docteur Z... ayant lieu sans problème particulier le 3 avril au matin; que l'enfant était installée en salle de réveil

à caractériser l'anormalité du trouble allégué dès lors qu'elle avait été « effectuée à l'extérieur de la bâtisse, alors même que les [époux [D]] dénon[çaient] l'existence de bruits provoquant des réveils

cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 13 mars 2006, qui, pour violences et dégradations aggravées, mise en danger d'autrui, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 2001, qui, pour tentative de vol aggravé et rébellion, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement et qui a

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2003, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné à 3 mois

Z..., souffrant d'une sciatique, a subi, le 5 décembre 1983, une opération dite chimionucléolyse pratiquée par le docteur C... à la clinique Velpeau de Tours ; que son état s'étant aggravé au réveil, il

que Daniel Z... ne pouvait justifier d'aucun préjudice direct, certain et actuel, lié à la publicité faite par la société Dell'Rive, puisque Daniel Z... vend essentiellement des montres, horloges, réveils

retenus les reproches formulés, la cour d'appel a, de nouveau, privé sa décision de base légale ; alors, en outre, qu'elle n'a pu, sans contradiction, considérer que la mention de la nécessité d'un réveil

réévaluée tous les six mois ; Attendu que, pour autoriser la remise de l'intéressé, l'arrêt énonce que les faits pour lesquels celui-ci a été condamné constituent les infractions de violences et rebellion

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2005, qui pour violence aggravée, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion