après arrêt du moteur, que le «rouet est très difficile à faire tourner » et qu'il « redevient plus mobile lorsque le moteur refroidit après avoir été stoppé », l'expert retient des dommages sur le rotor

également qualifié l'appareil d'épave, après avoir notamment relevé que les pales étaient présentes mais fortement endommagées, que la poutre arrière était tordue, et que toutes les pales du rotor

attaqué a relaxé Sonia X... du chef d'exercice illégal de la médecine vétérinaire ; " aux motifs, d'une part, que Sonia X..., sans contester la matérialité des faits concernant la jument Telly du Rotoir

OBLIQUEMENT VERS LE BAS ET VERS L'ARRIERE ENFOUISSAIT LES PIERRES SE TROUVANT DANS LE SOL ET ASSURAIT EN MEME TEMPS UNE FONCTION DE NIVELLEMENT ET DE BROYAGE DES MOTTES PROJETEES VERS L'AVANT PAR LES ROTORS

prestations fournies qui, à l'exclusion de toute étude d'ensemble du système, consistent dans le démontage, le détolage, le nettoyage et la réfection de divers éléments du stator, du circuit magnétique et du rotor

la société [2], qu'elle a été achetée neuve par l'employeur de la victime le 26 mai 1994, et qu'elle était équipée d'un protecteur supérieur qui ne recouvrait pas tout l'espace situé au dessus des rotors

d'un arrêt rendu le 18 juillet 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Harelle, dont le siège est ..., 2 / de la société Roto

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SMABTP du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les consorts X..., la SCI du Plan, les sociétés Etablissements Roto

divulgue pas le déphaseur décrit par le brevet 91 09 253 puisque son "dispositif d'entraînement de réglage" repose sur "au moins deux moteurs électriques ou hydrauliques comprenant chacun un stator ou un rotor

QU'AINSI LA COUR D'APPEL A, UNE NOUVELLE FOIS, VIOLE LA LOI DU BREVET, ALORS ENFIN QU'EN S'ABSTENANT DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS DU BREVETE FAISANT VALOIR QU'EN "DISPOSANT UNE BARRE CONTINUE EN AVANT DES ROTORS

quinze mètres, d'un hôtel au-dessus duquel l'hélicoptère effectuait sa démonstration " à une hauteur de 15 à 20 mètres du sol ", a eu l'oeil crevé par une baleine d'un parasol envolé sous le souffle du rotor

projetées dans tous les sens par le mouvement contrerotatif des organes de travail de la machine et consistant à placer des plaques verticales mobiles aux deux extrémités latérales de la rangée de rotors

W... a refusé la proposition de lavage des pales consistant à faire tourner le rotor pour laver chaque pale au même endroit. Selon cette lettre, M.

cette particularité comme étant une erreur matérielle ; qu'il lui a également été remis l'acte de notoriété et l'attestation établis le 16 décembre 1988 par Maître Michel S..., notaire à Nogent le Rotrou

TELEPHERIQUE EXPLOITE PAR LA SOCIETE TELECABINE MIDI-GEANT (SOTEMIG) ; QU'AU RETOUR, S'ENGAGEANT A NOUVEAU SOUS CES CABLES, L'APPAREIL HEURTA LE PLUS BAS DE CEUX-CI, UN CONDUCTEUR TELEPHONIQUE ET, LE ROTOR

enfin, que se fondant sur le rapport d'expertise, l'arrêt relève que la boîte de petite vitesse du tracteur reste coincée, que l'épareuse présente une fuite d'huile sur la vanne du déclencheur et que le rotor

Wissembourg, 7°/ de la société Roto Armor, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 décembre 2013), que Mme X... épouse Y... a été engagée le 1er juillet 2005 par l'association de gestion du foyer de jeunes travailleurs de Nogent-le-Rotrou