Sophie, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Dominique B... des chefs

(Pyrénées-Orientales), 31°) Mme Monique T..., demeurant ... (6e), 32°) Mme Anne-Sophie T..., épouse XB..., demeurant ... (14e), 33°) Mme Nathalie T..., épouse XX..., demeurant Route deien, lieudit

Jean Z..., demeurant ..., 9 / de Mme Z..., demeurant ..., 10 / de Mme Sophie E..., épouse F..., demeurant ..., 11 / de M.

le 21 octobre 2008, à l'annonce par la société Gascogne Laminates France de son projet de fermeture de l'établissement de Givet, employant cinquante-six salariés, certains d'entre eux ont engagé une grève

parcelle A n° 1181, attribuée à Louis Adrien B... et Philippine B... le 1er décembre 1861, est aujourd'hui la propriété de Nicole Y... car Claire D..., veuve de Louis Adrien B..., et sa fille Marie Sophie

Jacky X... sous la constitutio de la SCP Saint Ferreol-Touboul, avoué, et assisté de Me Sophie R... Y..., avocat plaidant, relève appel de cette décision ; le 4 mars 2004, Me Joëlle H...

J... et Philippe K... et de Mmes Régine L... et Sophie K..., non remis en cause par les seules observations adverses, l'arrosage du jardin Y... a été alimenté par l'eau en provenance de la SCI Sinvie,

société Pathé distribution, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 14°/ à la société Pretty Pictures, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 15°/ à la société Sophie

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Monique X... épouse A..., demeurant ..., 2 / Mme Anne-Sophie

la caducité de la déclaration d'appel du salarié, rejeté la fin de non-recevoir tirée de l'irrecevabilité de la déclaration d'appel et déclaré irrecevables comme tardives les conclusions remises au greffe

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Sophie

profit de la société AC2E, procédure de licenciement validée par arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 25 octobre 2011 ; que la société AC2E a quant à elle été créée le 29 janvier 2004 par Mme Sophie

(D 18) et d'autre part, d'un courriel de l'adresse de Mme Sophie B... à Mme Christelle A...

Valette, société civile immobilière, 24°/ la société Actionvest, société par actions simplifiée, 25°/ la société Strasbourg Cronenbourg, société civile immobilière, 26°/ la société Sainte Sophie

parties, par la cour d'appel de Lyon ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Constate qu'il ne reste rien à juger du fait de l'absence de requête en interprétation ; Dit qu'à la diligence du directeur de greffe

là-même, une question touchant au fond du droit ; qu'elle est susceptible d'un pourvoi immédiat ; Et attendu qu'à peine d'irrecevabilité du pourvoi prononcée d'office, doit être notamment remise au greffe

D..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Sopex, défendeurs à la cassation ; La société Nouvelle des établissements Rontaix a formé

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

Z..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie C...

Guillaume X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Anne-Sophie Y..., épouse