Les recettes brutes des réunions sportives sont constituées des seuls droits d'entrée exigés des spectateurs en contrepartie du droit d'assister à ces réunions.

X... s'est dirigé, avec la foule des spectateurs, vers une station de métro où il s'est blessé en chutant dans un escalier roulant ; que M.

compte tenu, par ailleurs, de la configuration des locaux, de leur emplacement devant être qualifié de bon pour l'activité exercée et de leur état d'entretien (assez bon pour la partie réception des spectateurs

qu'il résulte des pièces produites que l'apport des droits télévisuels dans le chiffre d'affaires du club est la première source de recettes du club, de l'ordre de 65 %, loin devant les recettes « spectateurs

catastrophe industrielle, que puissent être expliquées aux historiens les modalités d'organisation et de déroulement d'un procès du début du XXIe siècles accueillant un grand nombre de victimes ou de spectateurs

CONTREVENU AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 290 QUATER DU CODE GENERAL DES IMPOTS SELON LESQUELLES LES EXPLOITANTS D'ETABLISSEMENTS DE SPECTACLES COMPORTANT UN PRIX D'ENTREE DOIVENT DELIVRER A CHAQUE SPECTATEUR

s'occupe du montage, démontage, nettoyage et entretien du vélo " ; qu'il ajoute avoir " pu constaté que certains coureurs pouvaient s'arrêter sur certaines parties du circuit peu fréquentées par les spectateurs

Y... n'ignorait pas qu'elle avait été radiée de la profession d'avocat et qu'elle ne l'avait accompagné devant le conseil des prud'hommes qu'en simple spectatrice et n'avait jamais usé de la qualité d'avocate

victime a formellement reconnu son agresseur sur les photographies qui lui étaient présentées ; qu'il est constant que le numéro d'immatriculation du véhicule de l'intéressé a été relevé par des spectateurs

des échanges de correspondances entre l'Association et des agents de coureurs concernant leur participation au critérium - une attestation de monsieur [L] qui affirme avoir constaté en tant que spectateur

" alors, d'autre part, et en toute hypothèse, qu'en l'absence d'une quelconque constatation sur le fait que les discothèques en cause n'auraient pas délivré effectivement des billets à chaque spectateur

PREMIERS JUGES SELON LESQUELLES AU STAND " ROYALE " AVAIENT ETE INSTALLES QUATRE TELEVISEURS PROJETANT UN FILM A PARTIR DUQUEL ETAIT ORGANISE UN JEU INTITULE " JOUEZ ET GAGNEZ AVEC ROYALE ", LES SPECTATEURS

de véhicule ouvreur, autrement appelé véhicule zéro, et non pas en tant que concurrent ; qu'il explique que les véhicules ouvreurs n'ont d'autre fonction que d'ouvrir la route afin de préparer les spectateurs

reproché au journal de ne pas avoir « flouté » l'image de Monsieur X... dont rien n'indiquait qu'il était le conducteur, celui-ci étant à l'extérieur du véhicule , penché sur son portable parmi d'autres spectateurs

Y..., tout en étant d'accord pour la corrélation faite par l'expert entre l'exploitation du spectacle vivant et des albums, conteste le potentiel de spectateurs (50 000 à 60 000) retenu par l'expert avec

SPECTACLES COMPORTANT UN PRIX D'ENTREE, ALORS QUE NUL NE PEUT ETRE PUNI QU'EN VERTU D'UNE LOI ETABLIE ET PROMULGUEE ANTERIEUREMENT A L'INFRACTION ; QUE L'OBLIGATION DE DELIVRER UN BILLET A CHAQUE SPECTATEUR

l'éditeur de l'affiche ; que l'annonce de la compétition, sa date, son lieu de déroulement avec toutes photos attractives de véhicules de compétition eussent suffi pour avertir tous les amateurs, spectateurs

d'apporter la preuve de l'existence d'un contrat à temps partiel ; que Christine A..., responsable de la programmation atteste : « Nous sommes confrontés chaque jour à la difficulté d'évaluer le nombre de spectateurs

au secteur public ; que le fait que les ressources du théâtre soient constituées en majeure partie par de subventions provenant de redevances fiscales et non par le prix des billets versés par les spectateurs

par l'appelant relève du personnel de placement défini par l'annexe du 25 novembre 1977 de la convention collective des théâtres privés ; que cet emploi qui consiste principalement à accueillir les spectateurs