Steve X... à payer à M.

C... , domiciliée [...] , agissant en qualité de secrétaire du comité d'entreprise STN, 4°/ Mme W...

270), seize carabines (Remington Rossi n° G378303), dix-sept carabines (22 LR Marlin), dix-huit carabines (22 LR Walther n° 39699), vingt carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (Steyer

STES" sur l'annuaire du téléphone, qui ne peut correspondre qu'à une démarche du prévenu faisant état auprès des Télécom des activités professionnelles figurant sur son papier à lettres ; que, dans ces

X... menuisier aluminium OHQ au service de la société Stem, aux droits de laquelle se trouve M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée STEM, sise ..., ..., zone industrielle, Gières

d'étude principal, que Mme N... été engagée par l'agence de Papeete de la caisse centrale de coopération économique, devenue l'Agence française de développement, à compter du 4 novembre 1974 en qualité de sténo-dactylographe

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Antoinette X... née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la Banque Stern

420,01 francs ; que, la Société nouvelle Luquet ayant été mise en redressement judiciaire le 4 janvier 1995, un plan de cession de l'entreprise a été arrêté le 1er février 1995 au profit de la société Stepe

Z..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société ST2N, dont le siège est [...], défenderesse

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 1996), que Mme X..., engagée, le 22 juin 1990, en qualité de secrétaire sténo-dactylo

a été contestée par l'ADAPEI qui lui a reproché de tromper sa confiance ; que Mme Y... a alors fourni une attestation de la directrice de l'établissement indiquant qu'elle avait ajouté la mention "sténo

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 mars 1988) que Mme X... au service depuis le 1er mars 1979 en qualité de sténo-dactylographe

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée à compter du 21 septembre 1987 en qualité de secrétaire sténo-dactylographe

, 3°/ à la société [Adresse 4], établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à Société nouvelle des transports de l'agglomération niçoise (ST2N

X..., architecte, les travaux étant sous-traités à la société STAN, également assurée auprès de la MAAF ; que des désordres étant apparus après réception des travaux, le syndicat des copropriétaires a

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Lyon, 31 mars 1988), que Mme X..., au service depuis le 17 janvier 1972 de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés en qualité de sténo-dactylographe

X..., qu'elle avait commis une erreur matérielle dans le calcul des heures de travail qu'il avait effectuées de nuit, la société Steirs a opéré des prélevements mensuels sur son salaire pour régler le

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 décembre 1992), que Mme X..., engagée, le 21 avril 1975, par la société Esso en qualité de secrétaire sténo-dactylo

transfert au sein de la société Dosim qui a absorbé Sin Stes.