Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300716
9 juin 2010
9 juin 2010
ONDA et la SCI DANIELE, portant sur un garage composant le lot n° 32 de la copropriété de l'immeuble « SULL ONDA », situé ... à JUAN LES PINS, et à voir condamner la SCI SULL ONDA, la SCI DANIELE et Monsieur
Source officiellecomm
6137227fcd580146773fdaf7
24 octobre 1995
24 octobre 1995
par la société Sofaris, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la société CCM Sulzer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210687
12 octobre 2017
12 octobre 2017
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Nestlé Waters Supply
Source officiellesoc
6137229ccd580146773ff131
22 novembre 1995
22 novembre 1995
Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mlle Virginie Z..., demeurant Le Bourg, 71360 Sully Y..., défenderesse
Source officiellesoc
61372257cd580146773fc2b7
7 mars 1995
7 mars 1995
Raymond X..., demeurant ... à Sully-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Montargis (activités diverses), au profit de Mme Ghislaine
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f5b
2 mai 1990
2 mai 1990
demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., en sa qualité sus-énoncée, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1988 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société anonyme Sulzer
Source officiellecomm
613722e8cd580146774030f6
17 juin 1997
17 juin 1997
limitée, dont le siège est La Mare Elan, 14160 Periers en Auge, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Caen (1er chambre, section civile), au profit de la société Garden Sunny
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8d8
24 février 1975
24 février 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 12 JUILLET 1973), SUAY AVAIT PASSE EN 1956 DEUX CONTRATS-CADRES AVEC LES HOUILLERES DU BASSIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10915
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 NOVEMBRE 2024 La société Nestlé Waters Supply
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11220
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Joël Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Sulzer pompes
Source officiellecomm
613722b0cd5801467740025b
8 octobre 1996
8 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Drilling technical supply (DTS), dont
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05e9
7 juin 1989
7 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean X..., demeurant ..., La Villandrie, Commune de Sully-sur-Loire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00363
21 février 2017
21 février 2017
Sud, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], - au comité d'entreprise de la société Nestlé Waters Supply Sud, dont le siège est [Adresse 2], défendeur au pourvoi,
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c46114
26 mai 1994
26 mai 1994
Y..., architectes, assurés auprès de la MAF, et avec le concours de la société Bureau Véritas, contrôleur technique ; que la société Thireau Morel a exécuté le gros oeuvre, et que la société Pillet Sulzer
Source officiellesoc
6137230acd58014677404af5
29 janvier 1998
29 janvier 1998
Sully Y..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion (section industrie), au profit
Source officielleciv2
60794c629ba5988459c45584
10 avril 1991
10 avril 1991
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 3 novembre 1989), qu'au départ d'une course de trot attelé, le sulky de M. le Courtois et celui de
Source officielleciv3
61372198cd580146773f513c
8 octobre 1991
8 octobre 1991
d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Berges de Sucy, situé ...
Source officielleciv3
613722a5cd580146773ff94b
10 juillet 1996
10 juillet 1996
cassation d'une ordonnance rendue le 18 mai 1995 par le juge de l'expropriation du département du Val-de-Marne, siégeant au tribunal de grande instance de Créteil, au profit : 1°/ de la commune de Sucy-en-Brie
Source officielleciv1
613723a5cd5801467740c77e
6 juin 2001
6 juin 2001
le Gan Incendie Accidents, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Sulzer
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fced5
4 avril 1995
4 avril 1995
rouge à Guilers (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Sam location, société anonyme dont le siège est avenue Sully
Source officiellePage 9 sur 30
LYCEE SULLY
28/07/2026
Voir →
PHARMACIE DU GRAND SULLY
26/07/2026
Voir →
SULLY GESTION
26/07/2026
Voir →
SULLY BUSINESS SCHOOL
24/07/2026
Voir →
SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY
23/07/2026
Voir →