conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 1996), que la société Johann Christian Hansen (l'acheteur), qui a prétendu que les 40 tonnes

provenant du Maroc, suivis grâce à un balisage, entre les mains de trafiquants pour ensuite les importer sur le territoire national pour leur propre compte, avec des quantités en cause de l'ordre d'une tonne

6 du Code de la route ; "alors, d'autre part, que la dispense d'installation et port de la ceinture de sécurité ne s'applique qu'aux véhicules "d'un poids total autorisé en charge" excédant 3,5 tonnes

Tony, - Y...

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... coupable de l'infraction d'excès de vitesse d'au moins 40 km/h, au volant d'un véhicule au poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes

rangement, que ces "ranchers" constituaient en effet un risque permanent puisqu'ils reposaient sur des intercalaires en bois et étaient susceptibles de rentrer en contact avec des charges de plus d'une tonne

mois de novembre 1985, aux motifs, selon le pourvoi, que l'existence d'une association ou d'un mandat d'intérêt commun ne ressort pas avec évidence de l'échange des télex portant sur l'offre de 600 tonnes

.; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en affirmant que la vitesse excessive du poids lourd chargé de 10 tonnes de marchandises

catégorie B peut, aux termes de l'article R. 221-4 I du code de la route, conduire un véhicule automobile affecté au transport de marchandises d'un poids total autorisé en charge qui n'excède pas 3,5 tonnes

du faux ; "5 - alors qu'en outre, l'instruction avait établi que la société Y... disposait d'une flotte de véhicules comportant plusieurs camions, et non un seul ; que s'agissant du camion de 19 tonnes

convention du 27 mai 1988 ne saurait être considérée comme conclue à des conditions normales ; que cette convention prévoyait au bénéfice du prévenu le droit d'utiliser la moitié de la capacité en tonnes

présentait des bilans prévisionnels d'exploitation, suivant lesquels une litière de 3 m2 devait se dédoubler en trois mois par reproduction, ce qui permettait d'obtenir 128 litières en deux ans et 36 tonnes

cour d'appel a méconnu les dispositions de l'arrêté n°1855 CM du 18 décembre 2008, modifié par l'arrêté n°593 CM du 7 mai 2009 ; Mais attendu que l'arrêt retient que les cartouches d'encre et les toners

, pris en ses quatre branches ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 13 avril 1993), que la société Vitaflor a commandé et payé à la société Minoterie Montsarrat (société Montsarrat) 450 tonnes

X..., employé comme tôlier peintre par la société Montauban automobiles et services (MAS), a été victime le 20 mars 1985 d'un accident de trajet ; qu'à l'issue de son arrêt de travail, il a été déclaré

Das Z... et de la société Fexmi à hauteur de 850 000 francs HT (121 581,66 euros) pour les seuls chemins de roulement (340 tonnes)" avant de rappeler à nouveau, à l'appui de sa demande de dommages-intérêts

Alvarez a reconnu qu'il avait eu de Tanger à Pontoise le même itinéraire que le camion transportant les 6 tonnes de haschich ; qu'au moment de la mise en état, le parquet général n'était pas en mesure

L.136-2, 8e alinéa, et L. 140-2, 2e alinéa, du Code du travail ; que durant les 5 années de sa présence dans l'entreprise, M.Troupel a, sans interruption conduit un "ensemble articulé de plus de 19 tonnes