X... s'est engagé sur la voie afin de tourner à gauche ; que c'est une fois engagé sur ladite voie que Hono B..., qui venait d'en face comme les deux précédents scooters, est venu le percuter violemment

INFIRMATIF, QUE, SUR UNE ROUTE, ALORS QU'ELLE AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT D'UNE FILE DE VOITURES, L'AUTOMOBILE DE X..., CONDUITE PAR SON FILS, HEURTA LA VOITURE DE TETE, CONDUITE PAR FOURNEL, LAQUELLE TOURNAIT

Village se compose d'un grand espace en terrasse aménagé autour d'une travée centrale en « T » bordée de tentes, chaque tente étant identifiée comme étant réservée par un des partenaires officiels du tournoi

blessures involontaires André Gay dont l'automobile, qui effectuait le dépassement de trois véhicules, est entrée en collision avec le dernier de ceux-ci, conduit par Viviane Y..., qui avait entrepris de tourner

Y... ayant accepté, le personnel a fait une démission verbale et signé sa lettre d'embauche à la société Prim" ; que cette lettre démontrait l'accord des sociétés cédantes et cessionnaires pour tourner

X..., la réglementation relative à la durée du travail ne lui était pas applicable ; qu'il organisait, en effet, librement ses tournées, et donc ses horaires de travail, sans contrôle à priori de l'employeur

à son administration, la date du dépôt de la demande qu'il convient de retenir est celle à laquelle l'intéressé a déposé sa demande auprès de ladite administration, et non celle à laquelle il s'est tourné

Y... avait cessé de le véhiculer pour effectuer leurs tournées communes, ainsi qu'il l'avait fait depuis qu'il avait embauché M.

A la suite d'un accident provoquant le décès de plusieurs participants et membres du tournage, la société LSM, aux droits de laquelle est venue la société Liberty Managing Agency Ltd (la société LMA),

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2022), en 2016, la société Rimowa a constaté que la société HP Design offrait à la vente, sous la marque « Bill Tornade » exploitée par la société Intersod, une valise

étaient confiés à Robert X..., enfin les relations homosexuelles certes consensuelles, mais entretenues dans l'appartement de fonction en 1991 avec un jeune majeur de 18 ans, ancien pensionnaire des Tournelles

relative au choix d'un contrat inapproprié ; qu'en jugeant que l'indemnité pour travail dissimulé était due dès lors que la Cour de cassation avait jugé, dans un arrêt du 3 juin 2009, antérieur au tournage

X... était âgé de 83 ans et ne se trouvait pas avant le début du tournage "dans un parfait état de santé"; alors, en second lieu, que la société Victoria films citait expressément dans ses conclusions

X... ainsi que de quatre autres postes en mars, avril, et juin 1998, concernant un météorologue, un assistant tournage, un directeur du développement et une assistante de direction, qu'elle ajoutait que

Y..., engagé à compter du 15 avril 1985 en qualité de tourneur par la société Crea Steel, spécialisée dans la construction de machines spéciales, occupait en dernier lieu les fonctions de programmateur

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 26 mars 1993), qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur de Mme Y..., qui tournait

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 novembre 1991), que la voiture de Mme X..., qui circulait sur la file de gauche, a été heurtée, alors qu'elle tournait

X... a été engagé, le 28 juillet 1988, comme chauffeur par la société Secso, transports de fonds, et qu'il a été affecté à la tournée de Menton ; qu'il a ensuite refusé d'effectuer la tournée de Grasse