dans le sens inverse au véhicule Mercedes ; que Jean-Philippe Z..., dans le choc, a été tué sur le coup ; que son amie Laëtitia Y... présentait un traumatisme crânien avec perte de connaissance, des fractures

X..., qui exploitait pour le compte de sa mère un bar, a souscrit une assurance protection santé auprès de l'Union des assurances de Paris (UAP) ; que, le 4 janvier 1989, il s'est fracturé le doigt

Le 15 août 2016, il a présenté une fracture du fémur au-dessus de la tige remplacée et une plaque a été posée le 17 août suivant pour permettre la reprise de marche. 2.

générales de France (AGF) afin de garantir contre le risque de vol les locaux dans lesquels elle exploite son activité commerciale ; qu'ayant été victime d'un vol commis par des malfaiteurs ayant fracturé

des juges d'instruction du tribunal judiciaire de Paris, pour des faits de maltraitance animal et dopage concernant deux chevaux qui, au cours d'une compétition d'endurance, avaient été victimes de fractures

J... , médecin, qui mentionnait dans son certificat un traumatisme crânien, une fracture du plancher de l'orbite gauche et une plaie non-suturable au visage et lui prescrivait un arrêt temporaire de ses

déduire, créance de l'organisme 73 877,46 francs Reste dû 70 148,97 francs "2 ) préjudice non soumis au recours de l'organisme social : - souffrances endurées : "Jean-Pierre X... a subi une fracture

faits, sous le coup d'une importante peine de sursis avec mise à l'épreuve ; que les expertises, psychologique et psychiatrique, ont certes mis en évidence une personnalité immature ayant vécu une fracture

gauche avec plaie contuse du rebord orbitaire, d'un hématome péri-orbitaire (ayant nécessité deux points de suture) et perte de connaissance, de vomissements, de vertiges, de troubles visuels, d'une fracture

certaines anomalies -place des lividités cadavériques, incompatible avec la position du corps lors de sa découverte, absence totale de boue sur les chaussures et les vêtements de Robert X..., existence de fractures

[Y] pour la perquisition, fracturer la porte d'entrée ; qu'en affirmant, pour dire régulière la perquisition de la grange effectuée en l'absence de M. [I] ou de M.

train d'être soulevé par la voiture ; qu'en outre, Didier A... a présenté les blessures suivantes : une contusion bénigne de la cheville gauche, un traumatisme du membre inférieur droit associant une fracture

[G], assuré auprès de la société Filia MAIF ; qu'ayant subi une fracture lombaire avec tassement vertébral, elle a assigné la société M'Roc et M.

résulte de l'arrêt attaqué qu'au volant de son véhicule, Gaston X... a heurté Augustin Y... qui traversait dans un passage protégé ; que la victime, atteinte de trois plaies superficielles et d'une fracture

V..., alors âgé de seize ans, a présenté diverses fractures, un hématome et un traumatisme crânien modéré ; que, le rapport déposé par l'expert judiciairement désigné faisant état de discordances entre

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 juin 2020), le 26 décembre 2009, [Z] [I], présentant une fracture d'une cheville, a subi une ostéosynthèse pratiquée par M.

appareils nécessaires à la fabrication des produits alimentaires au sein de la société [1] (la société), a fait une chute et un fondoir de deux-cent-cinquante kilos est tombé sur sa jambe, entraînant une fracture

Dans la nuit du 9 au 10 février 2016, elle a fait, dans sa chambre, une chute qui lui a occasionné une fracture du genou et du poignet nécessitant une opération chirurgicale. 3.