La société Generali a organisé un voyage à Rome du 1er au 4 octobre 2009 pour un coût total de 122 467,55 euros, destiné selon elle à développer des relations privilégiées entre la direction et les grands

[P], qui n'était ni salarié, ni mandataire de la société General services, donnait des consignes pour effectuer des virements et pour organiser un voyage en vue de signer des actes de cession et que

de l'entreprise, ses relations extérieures, organise éventuellement réunions et voyages ; que, selon les fonctions et tâches" précisées par Y...

de voyages ; " aux motifs que l'association apporte habituellement son concours à l'exercice de l'activité d'organisation de voyages dans la mesure où elle joue un rôle d'intermédiaire rémunéré entre

et à la vente de voyages ou de séjours et transposant la directive 90/314/CEE du Conseil du 13 juin 1990 concernant les voyages, vacances et circuits à forfait, a : - confirmé le jugement du 22 octobre

au Soleil n'offrait pas à sa clientèle un voyage organisé par ses soins, incluant un ensemble complet de prestations de service plus ou moins personnalisées, auquel cas la convention passée entre les

A... préférait procéder ainsi, mais A..., lors de la confrontation, précisait qu'il ignorait que le commanditaire était une firme anglaise et non Holiday on Ice qui l'avait en effet réglé pour ces voyages

avec les agences de voyages; que, pas davantage ne saurait prospérer son argumentation aux termes de laquelle la loi du 13 juillet 1992 destinée à protéger les clients des agences de voyages ne lui

, fût-elle organisatrice d'un type de voyage déterminé, n'en conserve pas moins la qualité de mandataire du cabinet, sauf dans la mesure où elle conçoit et exécute l'organisation de ce voyage d'une manière

d'assurance maladie ayant décidé d'assujettir au régime général de la sécurité sociale Mme Jeannine D..., qui était le correspondant à Nogent-sur-Seine et dans la région environnante, de l'agence de voyages

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que les époux X..., qui devaient participer avec leur fils Christophe à une croisière en Egypte organisée

Attendu qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 1990 et 1991, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales dues par la société Mercédès-Benz le coût des voyages et cadeaux offerts

U... et sa mère ont conclu, le 29 octobre 2014, avec la société Organisation voyages Planche (la société OVP), un contrat ayant pour objet une croisière sur le Rhin organisée par la société Alsace croisières

; que la condamnation du demandeur pour exportation de stupéfiants est donc dépourvue de toute base légale ; "alors, en outre, que le fait, à le supposer établi, que Jacob Z... ait organisé de Paris

de nature à les rendre dépendants pour leur survie », que « tous attestent qu'ils ont été demandeurs pour venir à [...], que certains sont venus à plusieurs reprises, qu'ils se sont collectivement organisés

, agence de voyages, un ensemble de contrats ayant pour objet l'organisation de trois voyages au Sri Lanka aux mois d'avril et mai 2011 au profit des salariés du CETIM, et a versé des acomptes pour un

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mai 2020), le 7 octobre 2015, M. et Mme [N] ont conclu avec la société Esprit Libre Voyages un contrat de voyage à forfait ayant pour objet une croisière en Antarctique

; qu'afin de pouvoir partir, ils ont eu recours à une autre agence de voyage à laquelle ils ont dû payer la somme de 366 032 francs ; que le 3 décembre 1999, le représentant du comité d'établissement,

de recel de sommes d'argent provenant des délits d'importation, d'exportation, de transport et de détention de produits stupéfiants commis en bande organisée pour les cinquième, septième et neuvième voyages

, un troisième voyage a été organisé, encore une fois M.