la société Celio France, des société [K] [Y], ès qualités, Asteren, ès qualités, et BTSG, ès qualités, après débats en l'audience publique du 3 avril 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La Société d'exploitation hôtelière Paris La Courneuve, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K

par la société X...

Christian M..., président de la société ASA, société qui avait été candidate à l'appel d'offres de 2001, déclarant tous de manière unanime qu'Air France était au courant du montage Vortex ; que M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 NOVEMBRE 2022 1°/ la société Air France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité

reçus de l'OCIRP pour la construction de l'hôtel de Challes-les-Eaux, alors qu'exerçant par ailleurs la gérance de la société Serfatim, chargée du contrôle de cette opération, il savait que les travaux

B... concernant les cuirs framboise ; qu'en se déterminant ainsi, sans répondre aux conclusions d'appel de la société Royal Trading faisant valoir que la responsabilité de la société Tannerie A...

, lorsqu'elle était présente, la société Semiat était représentée très souvent par Patrick D... ou encore par son dirigeant ou son directeur technique M.

, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 8°/ à la société 3D manager coordination, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], 9°/ à la société Allianz IARD, société

Paris (1er), ..., 2°/ la société Logement et Patrimoine, anciennement dénommée Les Logis parisiens, dont le siège social est à Paris (8e), ..., 3°/ la société civile immobilière "MH 2" La Défense,

salariaux proprement dits par rapport aux éventuels revenus des parts sociales dont Franck Y... a hérité de son père, ceci dans la mesure où compte tenu de la nature familiale de la société la distinction

Cotte président, Mme Beaudonnet conseiller rapporteur, MM. Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mme Gailly, M.

Cotte président, M. Palisse conseiller rapporteur, M. Farge conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paulstra Hutchinson, société en nom collectif, dont le siège social

CARON et Yves J..., les a condamnés à des réparations civiles ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 janvier 1999 où étaient présents : M. Gomez président, M.

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 JANVIER 2022 La société Airbus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], ayant un

Souppe conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.

imputables à la société Diamant industrie ; que la cour d'appel, se référant à un rapport d'expertise concluant à un partage de responsabilité pour les retards et malfaçons évoqués, a condamné la société

la société Mim, d'autre part de la société Roma, il est manifeste que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Aerel, société anonyme, dont