routier de 18 mètres de long, ... par pluie forte et temps sombre" avait entrepris de tourner à gauche à ce carrefour "réputé dangereux", quand son véhicule avait été heurté, sur son côté droit, par la voiture

peine d'emprisonnement et a prononcé l'interdiction pour lui d'obtenir la délivrance d'un permis de conduire avant l'expiration d'un délai de deux ans au motif que le 25 avril 1992 il avait conduit une voiture

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'un véhicule d'occasion et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que le prévenu a vendu une voiture

X... pour des motifs sans rapport avec l'accident ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel, qui avait constaté que la victime avait été blessée dans un accident de voiture, et qu'elle affirmait, aux termes

part, que le rapport de gendarmerie auquel l'arrêt se réfère constate que : "aucun élément matériel ne permet de déterminer avec précision l'emplacement du point de choc, des débris provenant de la voiture

[K] (le locataire) a loué un véhicule automobile à la société Austral location auto (la société de location de voitures). 2.

X... se plaçait devant la voiture afin de terminer la rédaction de l'avis de contravention ; que, dans le même temps, et lorsque le feu de signalisation est passé au vert, le conducteur de cette Renault

était entrée en collision avec celle de Mme Y..., circulant en sens inverse, puis avec la voiture, circulant derrière celle de Mme Y..., de Danielle C..., blessée à la suite de cette collision ; "aux

. ; qu'une flèche sur le croquis de l'expert donne à croire qu'il s'agirait d'un choc longitudinal plutôt que transversal ; que, d'autre part, Y... fait valoir que sa voiture ne comportait pas de butoirs

et celle de José Vera Z... décrivaient le même itinéraire, et se suivaient l'une l'autre à quelques minutes d'intervalle, que les deux voitures étaient équipées d'une antenne cb, qu'elles se sont arrêtées

X..., conducteur de la voiture avec laquelle son vélomoteur était entré en collision, ainsi qu'à son assureur, le groupe Présence assurances ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de n'avoir accueilli

, que les quatre jeunes ne sachant pas quoi faire et n'ayant pas de moyen de locomotion, Patrick Abd-el-Kader avait eu l'idée et décidé de voler une voiture, qu'il avait personnellement forcé la serrure

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Trafico agissant en qualité de commissionnaire de transport, a chargé les sociétés Ertel et STLM (les voituriers

la société Temis Luxury Genève et les sociétés TSM compagnie d'assurances et Zürich Versicherungs Gesellschaft ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société L'Achemineur (le voiturier

branches : Attendu que l'assureur fait grief à l'arrêt d'avoir jugé que la société Camon était recevable et fondée en sa demande, alors, selon le pourvoi d'une part, que toutes actions contre le voiturier

violent et qui aurait entraîné une perte de conscience prolongée ; " qu'il est constant qu'après ce coup, Jacques A... a pu parcourir la distance séparant la maison occupée par André Y... de sa voiture

pour l'aider à décharger quelque chose ; que là, il lui avait intimé l'ordre de monter dans le véhicule en le menaçant verbalement ; que dans la voiture, X... avait baissé son siège, puis, son pantalon

d'optique, son véhicule a été heurté par une Peugeot 305 qui lui a occasionné des dégats à la porte avant gauche" (cf. arrêt attaqué, P. 2, 5ème alinéa) ; que "sa fille, qui se trouvait à l'intérieur de sa voiture